Ayse Canan Y..., épouse Z... et Mlle Hatice B...

Marseille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté en date du 5 janvier 1989 par lequel le préfet des Hautes-Alpes lui a refusé un permis de construire un chalet d'alpage au lieudit les Ayes

CLIENTS USERAIENT DE LA FACULTE QUI LEUR ETAIT EXPRESSEMENT RECONNUE DE RENDRE LE MATERIEL AVANT L'ECHEANCE INITIALEMENT PREVUE ; QUE, DANS LES CONDITIONS AINSI STIPULEES, LESDITES "CONSIGNATIONS" AYNT

d'être à la recherche d'un emploi" ; qu'en vertu de l'article L. 351-2 du même code : "Le revenu de remplacement est pris en charge par les institutions résultant de la convention du 31 décembre 1958 aynt

requête" ; qu'il résulte de ces dispositions que le recours formé contre le refus opposé par une administration publique ou un organisme privé chargé de la gestion d'un service public à une personne aynt

ADMINISTRATIVE - POLICE GENERALE - CIRCULATION ET STATIONNEMENT - CIRCULATION - PERMIS DE CONDUIRE - SUSPENSION [1],RJ1 Juge judiciaire ayant reconnu l'existence d'une infraction mais n'aynt

Bellescize, Maître des requêtes, - les observations de Me Tiffreau, avocat des époux X... et autre, de Me Foussard, avocat de la commune de Carpentras et de Me Odent, avocat de la société de travaux publics Ayme

France, respectivement, un permis de construire 5 éoliennes de 2 MW et un transformateur au lieudit Fontfroide et un permis de construire 5 éoliennes de 2 MW et un transformateur au lieudit Roc de l'Ayre

L...E...G..., à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de la chambre supérieure de discipline de l'ordre des vétérinaires, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la SCP Ayme B...C...F...I...vétérinaires et à Me

30340) ; - n° 117 173, présentée par Mme Maryse I..., demeurant Ecole Mixte II, rue Gorbier à Le Vigan (30120) ; - n° 117 174, présentée par Mme Raymonde XW..., demeurant U.E.R. d'Aix-en-Provence - Les Ayres

04-01-01-02-02 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICE GENERALE - CIRCULATION ET STATIONNEMENT - CIRCULATION - PERMIS DE CONDUIRE - SUSPENSION -Juge judiciaire ayant reconnu l'existence d'une infraction mais n'aynt

bonification indiciaire présente la nature d'un supplément de traitement ; Considérant, en premier lieu, que si, par requête enregistrée le 25 octobre 2007 au greffe du tribunal administratif de Marseille, Mme Ayme

Yves AYNIE, demeurant 32, avenue Joseph Le Brix à Toulouse (31000) ; - n° 93 565, présentée pour M.

sur le fondement du IV de l'article L. 442-2 du code de l'éducation, portant fermeture administrative de l'établissement d'enseignement privé hors contrat " Ecole Ma voie " géré par cette association à Ayn

d'Orelle, de Valmeinier, de Bessans, de Lans-Le-Villard, de Lanslebourg Mont Cenis, de Sollières Sardières, de Termignon, de Villarodin Bourget, de Pralognan-La-Vanoise, de Marignier, de Morzine Avoriaz, d'Ayze