CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

32 résultats pour « Bonafous-Bregeon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027377282

Admin. suprême

29 avril 2013

29 avril 2013

en tant que capitaine des mousquetaires du roi, et dont la vie inspira le romancier Alexandre Dumas pour la rédaction des romans " Les trois mousquetaires ", " Vingt ans après " et " Le Vicomte de Bragelonne

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

Page 2 sur 2

← Précédent

CETAT:CETATEXT000008020788

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

caractère de route express à cette section vers le sud à partir de Boucoiran-et-Nosières Sud et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Boucoiran-et-Nosières, Brignon

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029691305

Admin. suprême

3 novembre 2014

3 novembre 2014

patrimoine des Pelissannais (AD3P), dont le siège est 4 rue Garibaldi à Pelissanne (13330), l'association " nature environnement et cadre de vie " (ANEC.), dont le siège est situé chemin de la Penne Bonsour

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008237755

Admin. suprême

16 février 2006

16 février 2006

Samuel YX Y, demeurant chez Nana Akwante Bofour, P.O. Box T 113, Old Tafo-Kumasi (Ghana) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007777837

Admin. suprême

24 septembre 1990

24 septembre 1990

de l'agriculture du 27 novembre 1985 étendant des règles édictées par le comité économique agricole "fruits et légumes" Midi-Pyrénées, pour les pommes, les poires, les pêches, les nectarines, les brugnons

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000039258893

Admin. suprême

16 octobre 2019

16 octobre 2019

musiciennes et des merles noirs à l'aide de lacs, dénommée "tenderie aux grives ", est autorisée dans les communes d'Aiglemont, Anchamps, Arreux, Aubrives, Bogny-sur-Meuse, Bosseval, Bourg-Fidèle, Brognon

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008073108

Admin. suprême

8 juin 2001

8 juin 2001

Bonnefoy et une lettre du directeur du CNFPT faisant ressortir que M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790170

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

n° 93 605, présentée pour Mme Yvonne MAGNANT, demeurant 56, rue Jean-Jacques Rousseau à Villenave d'Ornon (33140) ; - n° 93 606, présentée pour Mme Germaine MANENC, demeurant 225, rue du Faubourg Bonnefoy

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Robin ORCIERE, demeurant 3, quai Brescon à Martigues (13500), Mme Véronique-Noëlle PARODI-ORTH-WEYERS, demeurant 26, morne des Pères à Sainte-Luce (97228), Mme Sophie-Jacqueline OUDARD-RAMIREZ de RIBAS

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:462954.20220516

Admin. suprême

16 mai 2022

16 mai 2022

solution : vive la chaux vive ", publié en référence aux dissolutions des groupements d'extrême-droite Unité radicale, Bloc identitaire et Génération identitaire, des formules " deux banques ont eu le bonjour

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007933881

Admin. suprême

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Bernard André XW..., demeurant Domaine de Breugnon à Saint Andelain (58150) ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901567

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

ARNAUD, demeurant Vinerville, Bresdon à Beauvais-sur-matha (17490), tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision en date du 29 décembre 1991 par laquelle la commission centrale des impôts directs

Source officielle