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3 112 résultats pour « Christopher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022446157

Admin. suprême

28 juin 2010

28 juin 2010

Christophe A ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Pau le 28 septembre 2007, présentée par M. Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007916716

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Christophe X..., demeurant à Chennebrun (27280) ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023038924

Admin. suprême

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Christophe A, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007693359

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Christophe X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000038186315

Admin. suprême

28 février 2019

28 février 2019

Il résulte de tout ce qui précède que la société Saint-Christophe Automobiles n'est pas fondée à demander l'annulation du jugement qu'elle attaque.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467138.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008133442

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

Conseil d'Etat : 1°) de rectifier pour erreur matérielle la décision n° 221890 en date du 5 avril 2002 par laquelle le Conseil d'Etat a rejeté la requête de la SCP Patrick Coulon, Eric Laurent et Jean-Christophe

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007773123

Admin. suprême

17 juin 1991

17 juin 1991

Christophe X..., demeurant ... ; il demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 16 novembre 1989 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024065

Admin. suprême

22 mars 2010

22 mars 2010

Youssef A B, demeurant ..., la SOCIETE HOTEL SAINT CHRISTOPHE, dont le siège est 47 avenue de Maramar à Théoule-sur-mer (06590), représentée par son président directeur général en exercice, et la SCI DU

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022877010

Admin. suprême

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Paul-Pierre A et autres, de la SCP Boutet, avocat de la société Secotrap Ingénierie et de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la société SELARL Christophe Mandon liquidateur judiciaire de la société SA

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020213012

Admin. suprême

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Jean-Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007963266

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

." ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile immobilière (SCI) "Saint-Christophe", constituée entre M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007962503

Admin. suprême

20 mars 1998

20 mars 1998

Christophe X..., demeurant 2049 C F1 017, CD Les Vignettes à Val-de-Reuil (27107) et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision du 24 janvier 1997 de la commission juridictionnelle instituée

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007697847

Admin. suprême

12 mars 1986

12 mars 1986

17 février 1984 par lequel le tribunal administratif de Nancy a annulé, à la demande des époux X..., le permis de construire qui lui avait été accordé le 21 décembre 1982 par le maire de Lay-Saint-Christophe

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007782

Admin. suprême

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Jean-Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018007801

Admin. suprême

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448395

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 décembre 2010 et le 22 mars 2011, présentés pour Christophe A demeurant ... et M.

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000031529593

Admin. suprême

25 novembre 2015

25 novembre 2015

à l'acquisition ; qu'en application d'un protocole transactionnel en date du 22 décembre 2004, la société Saint-Christophe a versé à M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007816870

Admin. suprême

22 février 1993

22 février 1993

Christophe X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007676604

Admin. suprême

10 décembre 1980

10 décembre 1980

CHRISTOPHE, - UNE SOMME DE 100.000 F A CHACUN DES EXPOSANTS POUR PREJUDICE MORAL, - ENFIN LE REMBOURSEMENT POUR FRAIS DIVERS EXPOSES EN REPARATION DU PREJUDICE CONSECUTIF A LA CECITE DE LEUR X...

Source officielle