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1 938 résultats pour « Danvel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008122969

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Daniel B..., demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 2 sur 97

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CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007704915

Admin. suprême

14 janvier 1987

14 janvier 1987

Daniel A..., demeurant Saint-Martin de Cornas à Givors 69700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa protestation

Source officielle
CE

10/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007778917

Admin. suprême

9 juillet 1990

9 juillet 1990

Daniel Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007679862

Admin. suprême

28 mars 1979

28 mars 1979

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LA DANCELLE" , DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007950556

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Y... ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M. et Mme Daniel Y... et M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007662760

Admin. suprême

25 avril 1979

25 avril 1979

ET POUR DANIEL Z... ET SES DEUX FRERES : - CONS.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023038936

Admin. suprême

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Article 2 : La demande présentée par Mlle Danièle A devant le tribunal administratif de Besançon est rejetée.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007649822

Admin. suprême

2 février 1977

2 février 1977

DANIEL . ARTICLE 4. - LE SIEUR Z... NICOLAS EST RENVOYE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE POUR Y ETRE PROCEDE A LA LIQUIDATION DE L'INDEMNITE DUE A SON FILS MINEUR Z... DANIEL .

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008053579

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Daniel D..., domicilié à Tourouvre (61190), M. Jean-Claude E..., domicilié à Mortagne-Perche (61400), M. Yves Z..., domicilié à Alençon (61000), M. Daniel F..., domicilié à Magny (61600), M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007622542

Admin. suprême

21 octobre 1987

21 octobre 1987

Vu la requête enregistrée le 1er juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Danièle X..., demeurant ... 86000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627908

Admin. suprême

3 mai 1989

3 mai 1989

Vu la requête, enregistrée le 1er juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Danièle X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008144914

Admin. suprême

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Daniel X, demeurant ... qui demande au juge des référés du Conseil d'Etat de suspendre l'exécution de la décision du 16 juillet 2002 par laquelle la section disciplinaire du Conseil national de l'ordre

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007825799

Admin. suprême

17 décembre 1993

17 décembre 1993

Daniel X..., demeurant au lieudit La Gilardais à Maure de Bretagne ; M.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008136201

Admin. suprême

3 décembre 2003

3 décembre 2003

Aldo X et Mme Danielle X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008157815

Admin. suprême

4 octobre 2004

4 octobre 2004

Daniel A, demeurant ... tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat constate l'atteinte illégale portée aux droits qu'il tient de l'article 20 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 par une

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007716528

Admin. suprême

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Daniel X..., demeurant ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007646935

Admin. suprême

31 janvier 1975

31 janvier 1975

DU 10 JUILLET 1969 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX S'ETANT DECLARE TERRITORIALEMENT INCOMPETENT POUR STATUER SUR LEUR DEMANDE TENDANT A LA REPARATION DE PREJUDICES QUI SERAIENT RESULTES POUR DANIEL

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623732

Admin. suprême

19 décembre 1986

19 décembre 1986

Daniel X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007679285

Admin. suprême

9 janvier 1980

9 janvier 1980

ET DANIEL X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007713603

Admin. suprême

7 juin 1985

7 juin 1985

ARTICLE 2. - LA DEMANDE PRESENTEE PAR MMES DANIELE GAUTIER, FRANCOISE X... ET LE DORE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES EST REJETEE.

Source officielle