CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

515 résultats pour « Didier VALETTE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025744437

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

Didier B vice-président chargé de l'instruction près du même tribunal, Mme Carine D et Mme Sophie G, vice-procureures de la République près du même tribunal et en tant qu'il ne procède pas à sa nomination

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007835807

Admin. suprême

10 mai 1993

10 mai 1993

Didier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026480610

Admin. suprême

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Jean-Marc Vié, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de la société Kanam Grund Kag, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF..., Hervé XE..., Denis XC..., François XD..., Bruno XB..., Jacques XZ..., Patrick XY..., Hervé LEGRAND, Olivier XX..., Alain XW..., Didier

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007911818

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Didier LANGLET, demeurant 17, rue du Ptit Becquigny à Bohain, Mme Elisabeth REUMONT, demeurant 8 bis rue Lagnier à Bohain, Mme Chantal CLEMENT, demeurant 15/17 rue Lefebvre Defran à Bohain, M.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000032772236

Admin. suprême

17 juin 2016

17 juin 2016

Didier Robert ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196228

Admin. suprême

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Didier X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026589644

Admin. suprême

7 novembre 2012

7 novembre 2012

2007 rejetant sa demande tendant à la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 2001, 2002 et 2003 et des rappels de taxe sur la valeur

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486940

Admin. suprême

7 juillet 2010

7 juillet 2010

Patrick et Didier A en vue de dissimuler la liquidation de l'ancienne SA Aluplastic dans le seul but de limiter leurs charges fiscales et en regardant, par suite, le prix de cession de ces valeurs mobilières

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448202

Admin. suprême

27 avril 2011

27 avril 2011

Nancy a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement n° 0503679 du 11 décembre 2008 du tribunal administratif de Strasbourg rejetant sa demande tendant à la décharge des rappels de taxe sur la valeur

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007836954

Admin. suprême

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Didier Z..., - les conclusions de M. Daël, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée au recours par M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168747

Admin. suprême

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Didier X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:437408.20211022

Admin. suprême

22 octobre 2021

22 octobre 2021

Le même jour, la société Klesch Chemicals Limited a acquis les titres de la SAS DIFI 7, qui a été par la suite renommée SAS Kem One.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025908780

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

sa requête tendant, d'une part, à l'annulation du jugement n° 0702351-0702354 du 16 juin 2009 du tribunal administratif de Rouen rejetant sa demande tendant à la décharge des rappels de taxe sur la valeur

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632679

Admin. suprême

26 février 1992

26 février 1992

Didier Y... et Mme Catherine Y..., épouse X..., en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024364467

Admin. suprême

11 juillet 2011

11 juillet 2011

présentation par le ministère d'un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, le président de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation n'a pas méconnu le principe à valeur

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008166987

Admin. suprême

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Didier CHARGUERAUDX, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528947

Admin. suprême

16 mars 2012

16 mars 2012

Jean Lessi, Auditeur, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de M. D, de Mme B et autres, de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022513007

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Romain Victor, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025982270

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

Bordeaux a rejeté l'appel qu'il a interjeté du jugement n° 0602862 du 26 juin 2008 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande tendant à la décharge des rappels de taxe sur la valeur

Source officielle

Page 2 sur 26

← PrécédentSuivant →