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89 résultats pour « Hansen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008261929

Admin. suprême

9 janvier 2006

9 janvier 2006

Hassen X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle

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Annonces BODACC437 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Carl Hansen & Son France SAS

SIREN 888740339Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/07/2026

Voir →

Immatriculations

SARL HANSEN LMP

SIREN 497716472Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

07/07/2026

Voir →

Créations

EDOUKOU, Wilfried, Hansen

SIREN 105625123Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS PASSEBON HANSEN

SIREN 904691656Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

JOSEPH HANSEN

SIREN 889559977Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

29/04/2026

Voir →

CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023564089

Admin. suprême

4 février 2011

4 février 2011

Hassen A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008022911

Admin. suprême

25 avril 2001

25 avril 2001

Hassen X..., demeurant A1, rue Emile Decorps à Villeurbanne (69100) ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005708

Admin. suprême

21 mars 2007

21 mars 2007

Hassène A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008164905

Admin. suprême

3 décembre 2004

3 décembre 2004

Hassène X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024116

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Hassen A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008013812

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

Hassen X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008199934

Admin. suprême

7 mai 2003

7 mai 2003

Hassen X, domicilié ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008132356

Admin. suprême

21 mars 2003

21 mars 2003

Hassen EL X..., ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008133536

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

Vu, la requête enregistrée le 18 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Hanen Bent Amor X..., ; Mlle X... demande au président de la section du contentieux du Conseil

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008200802

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Hassen Ben Salem A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008234361

Admin. suprême

9 mars 2005

9 mars 2005

Hassen X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007658042

Admin. suprême

22 juillet 1977

22 juillet 1977

HASSEN ; QU'AINSI L'EXPULSION DU SIEUR X...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007821245

Admin. suprême

18 janvier 1993

18 janvier 1993

Hassen X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008083744

Admin. suprême

4 février 2000

4 février 2000

Hassen, 152, Bd Raymond Poincaré à Juan-les-Pins (06160) ; M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020377567

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Hassen B et à M. Zouhair B.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802261

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

contre des organismes constitutionnels et d'autres ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019161207

Admin. suprême

4 juillet 2008

4 juillet 2008

l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869369

Admin. suprême

17 juin 2009

17 juin 2009

mentionne pas son enfant, Yâssir ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869367

Admin. suprême

17 juin 2009

17 juin 2009

mentionne pas son enfant, Hadia ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle