1964, le directeur général de l'agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer a notamment, d'une part, retenu la moitié de la valeur d'indemnisation établie pour le domaine de "la Jacotte

Z..., la société Boucherie Shaviton, la société Boucherie Mazal Tov, la société du restaurant Dan Cacher, la société du restaurant "Au puits de Jacob", la société du restaurant David Le Roi, la société

Jacob A, aux droits et obligations duquel ils succèdent, le Premier ministre a décidé de répartir entre trois institutions dont l'objet social répond aux volontés du testateur une indemnité d'un montant

JACOB la somme qu'elle demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de Mme X... est rejetée.

articles 1er, 2 et 10 du jugement n° 0203646-0203760-0203764 du tribunal administratif de Nice du 18 janvier 2008 ayant condamné solidairement la société d'architectes Bordes-Nothelfer-Duchier, la société Jacobs-France

Jacob Israël X..., 18, rue J.P.

A..., Raingeval, Gilbert, Z..., Remy, Cahoreau, Jeammet, Bourdin, Durand, Petit, Deltombe, Geyer, Otchoumou Yhangra, Picard, Chlepko, Coussot, Lochy, Weil, Chemla, Cornette, Koutzine, Lepretre, Jacob,

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : Les sociétés Jacobs France et Vasconi Architectes by Thomas Schinko ont demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner le centre

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : Les sociétés Jacobs France et Vasconi Architectes by Thomas Schinko ont demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner le centre

l'arrêté attaqué en tant qu'il prescrit la fermeture immédiate et définitive du cercueil hermétique dès la mise en bière et de l'article 2 en tant qu'il ajoute l'hépatite A, la maladie de Creutzfeld-Jakob

JACOB X...

JEAN , - LA DAME JACOB J... , - LE SIEUR I... AUGUSTE , - LA DAME G... MARIE-THERESE , - LE SIEUR F... YVES , - LA DAME Q... ANTOINETTE , - LA DAME F...

code général des impôts ; Vu le mémoire, enregistré le 28 octobre 2010 au greffe du tribunal administratif de Montreuil, présenté pour la SOCIETE UNILEVER FRANCE, dont le siège est au 23 rue François Jacob

Vu la requête, enregistrée le 22 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Andratsitohery Jacoba et Jeannne X, demeurant ... ; M. et Mme X demandent au juge

LUCIEN JACOB ET AUTRES ; - FASSE DROIT A SES CONCLUSIONS DE PREMIERE INSTANCE TENDANT A L'ANNULATION DES DEUX ARRETES DU PREFET DE LA MEUSE PRECITES ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU

JACOB TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 10 JUILLET 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE REJETANT SA DEMANDE DIRIGEE CONTRE L'ARRETE DU 25 SEPTEMBRE 1973 PAR LEQUEL LE PREFET DES ALPES DE HAUTE

Jacob C..., demeurant ..., Mme Joëlle X..., demeurant ..., M. Bruno F..., demeurant Prieuré d'Availles-Saint-Gelais, à Echiré (79410), M. Pierre A..., demeurant ..., M. Raoul E..., demeurant ..., M.

l'alignement opposé définies à l'article UB 10 du plan d'occupation des sols de la COMMUNE DE MONTIGNY-SUR-LOING, que rien ne s'opposait à ce que fût autorisée l'ouverture d'une fenêtre sur la rue Raoul Jacobé