CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000030200544
21 janvier 2015
travail des 26 septembre et 12 octobre 2007 et déclaré Mme B...apte au poste de caissière employée libre-service sous réserve d'un aménagement ergonomique pour la manutention des charges supérieures à dix kilos
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007701717
16 janvier 1987
X..., manoeuvre spécialisé employé par la société "Union Carbide France" et a émis l'avis que l'intéressé devait "éviter le soulèvement et le port de charges lourdes, au maximum vingt kilos, et positions
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007933713
26 juillet 1996
a été désigné le 7 mai 1991 par le ministre de la défense comme "chef de la mission d'assistance militaire à la République du Rwanda, attaché de défense auprès de l'ambassade de France au Rwanda à Kigali
CETAT:CETATEXT000007670296
7 janvier 1983
précité de la loi du 19 juillet 1976, les mesures nécessaires pour mettre fin au danger qui aurait résulté du stockage dans l'immeuble " Les Orphées ", de 17 bouteilles de gaz d'un poids total de 425 kilos
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007633090
18 décembre 1991
propriété agricole leur appartenant, assortis d'une obligation au passif ; qu'une clause de cette donation prévoyait le versement par les enfants d'une rente mensuelle correspondant à la valeur de 1 685 kilos
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007758428
24 octobre 1990
que la masse initiale a été augmentée d'au moins un vingtième ; Considérant que le marché de la Société Louis portait sur la fourniture et la pose de passerelles mobiles pour un poids total de 86 684 kilos
10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007749491
5 juillet 1989
diplomatique célibataire, titulaire du grade de conseiller des affaires étrangères de première classe et occupant dans le cadre de ses fonctions un immeuble normalement meublé par l'Etat, soit 2 500 kilos
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007621007
29 juillet 1983
SUR LA BASE DU PRIX DU KILO DE RAISIN FIXE PAR LE COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE ; QUE L'ADMINISTRATION, ANALYSANT LES CONDITIONS DE CES LIVRAISONS COMME CONFERANT A CELLES-CI LE CARACTERE
3 SS
CETAT:CETATEXT000007978011
29 décembre 1997
réserve des dispositions de l'article 265, il est interdit d'enfouir, de jeter en quelque lieu que ce soit, ou d'incinérer les cadavres d'animaux ou lots de cadavres d'animaux pesant au total plus de 40 kilos
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007835597
17 janvier 1994
QUERCY 2000" au titre de la période du 1er janvier au 30 septembre 1978, date à laquelle la société a cessé ses activités, une somme de 188 608 F toutes taxes comprises correspondant à un stock de 16 361 kilos
PLENIERE
CETAT:CETATEXT000007627012
28 juin 1991
l'instruction que la société Taittinger a acquis un vignoble le 30 décembre 1968, moyennant le versement au comptant d'une somme de 1 860 545 F et le paiement pendant vingt-six années de la valeur de 1 100 kilos
2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038186288
28 février 2019
1994, notamment entre les 6 avril et 4 juillet 1994, alors qu'avaient lieu des massacres génocidaires de masse décidés par le gouvernement intérimaire auquel il avait prêté allégeance, il a commandé à Kigali
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007622402
24 juillet 1987
frais correspondant à des prestations de services de transport ; Considérant, d'une part, qu'il ressort des pièces du dossier que les frais de transport étaient calculés sur une base forfaitaire au kilo
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007747689
12 juillet 1989
descriptif général dressé par l'entreprise, relatives à la durée et au nombre de cycles de fonctionnement des machines par jour ouvrable ; que la chaîne de lavage, conçue pour traiter des lots de 90 kilos
CETAT:CETATEXT000007631183
12 décembre 1990
cours d'années postérieures à la période litigieuse ; Considérant, en second lieu, que s'agissant des ventes de cafés, le requérant ne justifie pas avoir réalisé moins de cent quarante deux tasses par kilo
CETAT:CETATEXT000007901884
7 juillet 1995
ministre se serait mépris sur la portée de la publicité en cause ; qu'ainsi, le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué, qui interdit à la société de faire état du résultat d'une perte de poids de "26 kilos
CETAT:CETATEXT000007626817
18 octobre 1989
30 % qui auraient été constatés pendant quelques jours au cours d'années ultérieures ; qu'en ce qui concerne le café le requérant ne justifie pas avoir réalisé moins de cent quarante deux tasses par kilo
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008164177
27 juin 2005
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme X a été admise le 13 juillet 1995 au centre hospitalier général de Pau et y a donné naissance à une fille pesant 4,550 kilos
CETAT:CETATEXT000007835596
FRIGORIFIQUES QUERCY 2000" au titre de l'exercice clos le 30 septembre 1978, date à laquelle la société a cessé ses activités, une somme de 188 608 F toutes taxes comprises correspondant à un stock de 16 361 kilos
10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007813721
22 avril 1992
X... sur une longueur de 140 mètres et une hauteur de 6 mètres au moyen de blocs de 50 à 100 kilos qui ne peuvent être trouvés qu'à une très longue distance des lieux alors que la berge actuelle, restée
Page 2 sur 3