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55 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000030200544

Admin. suprême

21 janvier 2015

21 janvier 2015

travail des 26 septembre et 12 octobre 2007 et déclaré Mme B...apte au poste de caissière employée libre-service sous réserve d'un aménagement ergonomique pour la manutention des charges supérieures à dix kilos

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007701717

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

X..., manoeuvre spécialisé employé par la société "Union Carbide France" et a émis l'avis que l'intéressé devait "éviter le soulèvement et le port de charges lourdes, au maximum vingt kilos, et positions

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007933713

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

a été désigné le 7 mai 1991 par le ministre de la défense comme "chef de la mission d'assistance militaire à la République du Rwanda, attaché de défense auprès de l'ambassade de France au Rwanda à Kigali

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007670296

Admin. suprême

7 janvier 1983

7 janvier 1983

précité de la loi du 19 juillet 1976, les mesures nécessaires pour mettre fin au danger qui aurait résulté du stockage dans l'immeuble " Les Orphées ", de 17 bouteilles de gaz d'un poids total de 425 kilos

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633090

Admin. suprême

18 décembre 1991

18 décembre 1991

propriété agricole leur appartenant, assortis d'une obligation au passif ; qu'une clause de cette donation prévoyait le versement par les enfants d'une rente mensuelle correspondant à la valeur de 1 685 kilos

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007758428

Admin. suprême

24 octobre 1990

24 octobre 1990

que la masse initiale a été augmentée d'au moins un vingtième ; Considérant que le marché de la Société Louis portait sur la fourniture et la pose de passerelles mobiles pour un poids total de 86 684 kilos

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007749491

Admin. suprême

5 juillet 1989

5 juillet 1989

diplomatique célibataire, titulaire du grade de conseiller des affaires étrangères de première classe et occupant dans le cadre de ses fonctions un immeuble normalement meublé par l'Etat, soit 2 500 kilos

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007621007

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

SUR LA BASE DU PRIX DU KILO DE RAISIN FIXE PAR LE COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE ; QUE L'ADMINISTRATION, ANALYSANT LES CONDITIONS DE CES LIVRAISONS COMME CONFERANT A CELLES-CI LE CARACTERE

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007978011

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

réserve des dispositions de l'article 265, il est interdit d'enfouir, de jeter en quelque lieu que ce soit, ou d'incinérer les cadavres d'animaux ou lots de cadavres d'animaux pesant au total plus de 40 kilos

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007835597

Admin. suprême

17 janvier 1994

17 janvier 1994

QUERCY 2000" au titre de la période du 1er janvier au 30 septembre 1978, date à laquelle la société a cessé ses activités, une somme de 188 608 F toutes taxes comprises correspondant à un stock de 16 361 kilos

Source officielle
CE

PLENIERE

CETAT:CETATEXT000007627012

Admin. suprême

28 juin 1991

28 juin 1991

l'instruction que la société Taittinger a acquis un vignoble le 30 décembre 1968, moyennant le versement au comptant d'une somme de 1 860 545 F et le paiement pendant vingt-six années de la valeur de 1 100 kilos

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038186288

Admin. suprême

28 février 2019

28 février 2019

1994, notamment entre les 6 avril et 4 juillet 1994, alors qu'avaient lieu des massacres génocidaires de masse décidés par le gouvernement intérimaire auquel il avait prêté allégeance, il a commandé à Kigali

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007622402

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

frais correspondant à des prestations de services de transport ; Considérant, d'une part, qu'il ressort des pièces du dossier que les frais de transport étaient calculés sur une base forfaitaire au kilo

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007747689

Admin. suprême

12 juillet 1989

12 juillet 1989

descriptif général dressé par l'entreprise, relatives à la durée et au nombre de cycles de fonctionnement des machines par jour ouvrable ; que la chaîne de lavage, conçue pour traiter des lots de 90 kilos

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007631183

Admin. suprême

12 décembre 1990

12 décembre 1990

cours d'années postérieures à la période litigieuse ; Considérant, en second lieu, que s'agissant des ventes de cafés, le requérant ne justifie pas avoir réalisé moins de cent quarante deux tasses par kilo

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007901884

Admin. suprême

7 juillet 1995

7 juillet 1995

ministre se serait mépris sur la portée de la publicité en cause ; qu'ainsi, le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué, qui interdit à la société de faire état du résultat d'une perte de poids de "26 kilos

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626817

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

30 % qui auraient été constatés pendant quelques jours au cours d'années ultérieures ; qu'en ce qui concerne le café le requérant ne justifie pas avoir réalisé moins de cent quarante deux tasses par kilo

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008164177

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme X a été admise le 13 juillet 1995 au centre hospitalier général de Pau et y a donné naissance à une fille pesant 4,550 kilos

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007835596

Admin. suprême

17 janvier 1994

17 janvier 1994

FRIGORIFIQUES QUERCY 2000" au titre de l'exercice clos le 30 septembre 1978, date à laquelle la société a cessé ses activités, une somme de 188 608 F toutes taxes comprises correspondant à un stock de 16 361 kilos

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007813721

Admin. suprême

22 avril 1992

22 avril 1992

X... sur une longueur de 140 mètres et une hauteur de 6 mètres au moyen de blocs de 50 à 100 kilos qui ne peuvent être trouvés qu'à une très longue distance des lieux alors que la berge actuelle, restée

Source officielle

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