de journaliste professionnel ; que la continuité de cette publication gratuite, financée par la publicité à laquelle elle fait une large place et constituée pour l'essentiel de photos assorties de légendes

perturbations intervenues dans le service de la navigation aérienne en octobre-décembre 1979 limitée à la partie du préjudice excédant pour chacune d'elles les charges que les usagers doivent norma- lement

Eric X..., Gilles A..., Pascal Y... et Laurent Z... d'assurer la permanence du samedi prévue par le tableau des permanences établi par le chef du 8ème bureau ; que de telles décisions individuelles ne lèsent

X..., qui exerçait alors les fonctions de président-directeur général de la société anonyme Y..., s'est personnel- lement porté caution auprès de Z... pour le remboursement des avances consenties par cette

en conséquence ; que dans les documents graphiques l'emplacement correspondant à la déviation a été rayé en rouge ; que, dans ces conditions, et alors même que les documents ne comportaient pas de légende

cependant à des travaux de relecture et de corrections, ainsi qu'à des modifications et réécritures d'articles par des coupures et des rajouts, et qu'elle rédigeait également des titres, intertitres et légendes

A... assistait aux réunions de la rédaction, travaillait en interaction avec les journalistes, notamment sur le choix des sujets et des photos, et rédigeait des légendes et des intertitres, ses fonctions

constant que la demande de permis de construire présentée le 30 mai 1985 ne comportait aucune indication à la rubrique "garages et aires de stationnement" ; que, de ce fait, et en l'absence de toute légende

dominical pour tout le personnel des magasins "Vetimod" et "Cache-Cache", qui sont situés à l'intérieur de la zone "intra-muros" de Saint-Malo ; qu'il s'est fondé pour ce faire sur le double motif que lerepos

B figurant également dans ce numéro, de dimension réduite et accompagnée d'une brève légende, le présentant accueillant, dans l'exercice de ses fonctions, le conseil régional des jeunes ne peut être

B..., maire de la commune de Cabourg Letang et Sacaze ; 2°) de les autoriser à exercer ladite action ; 3°) de condamner la commune de Cabourg à leur payer la somme de 5 390 F au titre de l'article 75-I

l'article UA 0 du règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la commune de Dijon et inexactement qualifié les faits de l'espèce en jugeant, sans s'en expliquer davantage, qu'au vu de la légende

Défense Cedex (92974), la Fédération de l'industrie du béton, dont le siège est 23, rue de la Vanne à Montrouge (92126 Cedex), la Fédération française des tuiles et briques, dont le siège est 17, rue Letellier

dispositions s'appliquent au territoire des communes de Muhlbach et Metzeral, définit le caractère dominant de la zone située en bordure des deux villages par l'indication graphique correspondant à la légende

Colette Y... demeurant ..., Mme Danielle I... demeurant 6, cité Simonet à Courcelles-lès-Lens (62970), Mlle Marie-Françoise LOISEAU demeurant 71, rue Louis Blanc à Courcelles-lès-Lens (62970) et Mme Suzy LEDENT

frère l'heure viendra un jour ", en décembre 2017, un message de soutien appuyé à un imam alors poursuivi au Kosovo pour incitation à commettre des actes terroristes, le 18 avril 2018, un autoportrait légendé

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 avril 2013, la SAS Immobilière Carrefour, représentée par la SELARL Letang et Associés, conclut au rejet du pourvoi et à ce que soit mise à la charge de la SA

O U, Mme P Q, l'association Si la Via Domitia m'était contée, la société Nine Eleven Legend et Mme K G demandent au Conseil d'Etat d'annuler le décret n° 2023-111 du 26 février 2023 déclarant d'utilité

situe le projet que " () Toute intervention de réhabilitation, transformation, démolition, sur les édifices figurant sur le plan de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine avec la légende

programmes de logements qu'il définit ; (). " Aux termes de la section " Présentation de la disposition " du point 5. 7 intitulé " Emplacements réservés pour programme de logements " du titre III intitulé " Légende