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380 résultats pour « Marcel ALORO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007613498

Admin. suprême

29 novembre 1978

29 novembre 1978

Considérant que la Société civile immobilière "Pallas" dont les sieurs Marcel et Charles X... détenaient chacun la moitié des parts et dont ils étaient gérants, a fait en 1972 l'acquisition de locaux sis

Source officielle

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007756757

Admin. suprême

8 décembre 1989

8 décembre 1989

Marcel D..., demeurant à Donnazac (81170) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007924677

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Guy Y..., demeurant Le Maix-Colin, Sainte-Pôle (54540), en qualité de mandataire de Mme Marcelle X..., demeurant à Sainte-Pôle (54540) ; M.

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007673636

Admin. suprême

16 juin 1982

16 juin 1982

MARCEL X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024566378

Admin. suprême

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Marcel A, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007616709

Admin. suprême

22 décembre 1982

22 décembre 1982

MARCEL X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023218791

Admin. suprême

10 décembre 2010

10 décembre 2010

contentieux du Conseil d'Etat ; le MINISTRE DE LA DEFENSE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0606845 du 26 juin 2009 par lequel le tribunal administratif de Nice a, à la demande de Mme Marcelle

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007960853

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

Francis Z..., Gérald X..., Marcel A..., Viriamu Z... et Jean-Marc Y..., demeurant chez M. Gérald X..., ...

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628753

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

Marcel X..., père du requérant, qui possédait les 1 001 autres parts, "si Mme Marcel X..., son épouse, lui survit (et qu'elle devienne associée ou non), elle exercera de plein droit les fonctions de cogérante

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007735770

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

Marcel X... ; que l'autorisation de licencier ce dernier a été accordée le 14 juin 1979 et que la société SOCOTEC a licencié M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628691

Admin. suprême

22 mai 1989

22 mai 1989

Marcel X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406183

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

Marcel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007783687

Admin. suprême

21 janvier 1991

21 janvier 1991

Marcel Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632905

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Jean-Philippe XP..., à Mme Marcel XJ..., à M. XD..., à Mme Lucette XB..., à MM. Constant U..., René K..., Marcel J..., à M. et Mme Etienne YC..., à Mme Claude XG..., à MM.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625091

Admin. suprême

27 juillet 1988

27 juillet 1988

Marcel X... et Mme Marcelle X... en leur qualité d'héritiers de Mme Emilie X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 14 mars 1984 par lequel le tribunal

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007957394

Admin. suprême

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007881909

Admin. suprême

11 septembre 1995

11 septembre 1995

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 5 janvier 1990 et 7 mai 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marcelle X... domiciliée B.P. 12 97125

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008229709

Admin. suprême

18 avril 2005

18 avril 2005

Marcel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007980740

Admin. suprême

3 juin 1998

3 juin 1998

Marcel Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007968370

Admin. suprême

11 juin 1997

11 juin 1997

Marcel M..., Mme Marie-Louise E... P..., M. Marcel Y..., Mme Simone Y..., M.

Source officielle