propriétaires des zones maraîchères ont ainsi été victimes est exclusivement imputable à la conjonction exceptionnelle d'une pluviosité d'une extrême intensité, d'une crue importante de la Garonne et d'une marée

entreprise de confection pour dames, avait, dans ses écritures comptables de l'exercice clos au cours de l'année 1975, passé en charge déductible une somme de 750 F correspondant au prix d'acquisition d'une malle

règlement du plan d'occupation des sols a été modifié en vue de permettre de doter les zones classées INA d'un règlement alternatif les rendant constructibles sous forme de lotissements ou de plans de masse

Ce taux correspond au rapport entre le montant des charges du régime et celui de la masse salariale de l'ensemble des employeurs.

Marre le 24 janvier 1981 sur la piste dite l'Escalette, d'autre part, a ordonné une expertise médicale, - de rejeter la demande présentée par Mme Z... devant le tribunal administratif de Pau ; Vu 4°) sous

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de M. Emile Y..., de M. François Y..., de Mme Marie Z... et de Me Pradon, avocat de M. Luc X..., - les conclusions de M.

Philippe X..., demeurant "Le Clos", Mazet par Beaufort-en-Vallée (49250) ; M.

Delas, Jouannin, Charlet, Chaisy, Geoffroy, Jalageas, Journois, Bordier, Carrega, Geraud, Le Bourlout, Aubry, Lachaize, Boisserie, Desseigne, Charrel, Bachelier, Plichard, Latour Brunet, Gabelle, Méléo, Maze

François G..., demeurant ... de la Mare à Dijon (21000) ; M. G... demande au Conseil d'Etat d'annuler l'élection de M.

APPROUVE PAR ARRETE PREFECTORAL DU 30 JUIN 1971 ; QU'EN VERTU DES PRESCRIPTIONS DE CET ARTICLE, L'AUTORISATION DE BATIR SUR CE TERRAIN, SITUE EN ZONE 2 VDA, ETAIT SUBORDONNEE A L'ETABLISSEMENT D'UN PLAN DE MASSE

ABDALLAH a été présentée par la SCP d'avocats Delom-Maze, avocats au barreau de Bordeaux ; qu'invité par lettres des 25 juin et 10 juillet 2001 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de M. Marcel H... et autres et de Me Ancel, avocat de M. Robert M... N..., - les conclusions de M.

46-06-03 OUTRE-MER - INDEMNISATION DES FRANCAIS DEPOSSEDES - FIXATION DE L'INDEMNITE - [1] Revalorisation de la masse des biens indemnisables [article 30-1 de la loi du 15 juillet

Ces zones urbaines ou naturelles comprennent, le cas échéant (...) c) lorsqu'il y a lieu d'imposer des prescriptions architecturales, les secteurs pour lesquels un plan de masse coté à trois dimensions

. - Présomption visant les bénéfices sociaux réintégrés - Calcul de la masse des revenus distribués - Détermination des bénéfices de l'exercice sous déduction de l'impôt sur les sociétés.

PROCES-VERBAL DE CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE A ETE DRESSE CONTRE LA COMMUNE DE LAISSEY LE 23 NOVEMBRE 1972 A LA SUITE DE L'EBOULEMENT SUR LA VOIE FERREE, AU KILOMETRE 425,750 DE LA LIGNE DOLE-BELFORT, D'UNE MASSE

administratif de Montpellier a suspendu l'exécution de l'arrêté du maire du Triadou en date du 28 décembre 2001 interdisant la circulation de tous véhicules à moteur au-delà d'une limite fixée sur le chemin des Mazes

MACE une indemnité en réparation du préjudice résultant du licenciement irrégulier de son emploi de musicien-professeur.