a commis une erreur de droit au regard des articles L. 6122-3, L. 6122-8 et R. 6122-35 du code de la santé publique en jugeant, d'abord, que la décision du 17 juillet 2009 autorisant la société La Roseraie

d'hémodialyse supplémentaires ; que la circonstance que le ministre se serait livré à une appréciation différente de l'évaluation des besoins en autorisant, le 21 janvier 1986, la clinique-hôpital La Roseraie

tendant à l'annulation du refus du maire d'Aussillon (Tarn) de lui communiquer la convention fourrière passée avec l'association de secours aux animaux qui dirige le refuge pour chiens et chats de La Rougeraie

A...D...un permis de construire deux logements et une piscine et autorisé la démolition d'un garage et d'une clôture sur une parcelle située au 4, traverse de la Roseraie à Marseille (13007).

D...un permis de construire deux logements et une piscine et autorisé la démolition d'un garage et d'une clôture sur une parcelle située au 4, traverse de la Roseraie à Marseille (13007).

D...un permis de construire deux logements et une piscine et autorisé la démolition d'un garage et d'une clôture sur une parcelle située au 4, traverse de la Roseraie à Marseille (13007).

Jean- Pierre X..., demeurant au lotissement de la Roseraie Route de la Mer à Valras (34350), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement du 7 mai 1984 par lequel le tribunal administratif

conseil national de l'ordre des médecins, saisi de la demande du docteur X... de se voir reconnaître la qualification en obstétrique, a pris en considération sa qualité de directeur de la clinique de la Roseraie

QUE DANS SA DECISION, QUI EST SUFFISAMMENT MOTIVEE, LA SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS A RELEVE QUE "MME X..., GERANTE DE LA CLINIQUE LA ROSERAIE A LIGNY-EN-BARROIS, OU

Guy X..., demeurant 13, résidence de la Roseraie à Versailles (78000) ; M.

du code de justice administrative ; que, statuant ainsi comme juge d'appel, le Conseil d'Etat s'est fondé, pour juger que la requérante n'établissait pas que le produit de la cession par la SCI La Roseraie

Henri Y..., demeurant Ecole Valentin à Miserey-Salines (25480), Daniel Y..., demeurant à la Roseraie à Devecey (25870) et Mme Jocelyne Y..., demeurant ... ; MM. et Mme Y... demandent au Conseil d'Etat

du certificat du 27 novembre 2009 du maire de Marseille attestant ne pas s'être opposé à la déclaration préalable présentée par M. et Mme C...pour l'extension d'une maison située 6, traverse de la Roseraie

Commissaire du gouvernement ; Considérant que les 11 avril et 17 mai 2000, le maire d'Amnéville (Bas-Rhin) a signé deux actes authentiques portant sur la vente des lots n°s 38 et 7 du lotissement dit La Roseraie

a, à la demande de Mme Nicole X..., annulé l'arrêté du 15 avril 1991 par lequel le préfet de la Savoie a autorisé les requérants à ouvrir une pharmacie à Albertville, rue du Commandant Dubois, "La Roseraie

sanction d'exclusion d'une journée ; que par un arrêté du 12 décembre 2007, celle-ci a été mutée d'office dans l'intérêt du service au poste de directrice du foyer-logement pour personnes âgées " La Roseraie

d'appel de Paris a relevé que Mme B...A..., ressortissante guinéenne, est entrée sur le territoire français en avril 2009 et a été admise en urgence, le 5 juin 2009, à l'hôpital européen de Paris - La Roseraie

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile professionnelle créée entre les docteurs Rothgerber, B...et Wattebled-Phillips, médecins anesthésistes, a