respecter les documents contractuels, notamment le descriptif précisant la nature des matériaux à mettre en oeuvre ; que la substitution, demandée par la ville le 3 mai 1978 de la serpentine égresée au schiste

LES CONSTRUCTIONS SERONT COUVERTES D'UNE TOITURE A DEUX VERSANTS DE MEME PENTE 40 O EN ARDOISE DE SCHISTE.

février 2011, enregistré le 24 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par lequel le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, avant de statuer sur la demande de la SOCIETE REBILLON SCHMIT

ce que l'arrêté du préfet du Pas-de-Calais du 18 août 1988, qui a autorisé la Société Remschinor à exploiter, sur le terroitoire des communes de Ligny-les-Aires et d'Auchy-sous-Bois, le terril de "schistes

Gaz de schiste ni ici, ni ailleurs, ni aujourd'hui, ni demain, dont le siège est à la mairie de Châteauneuf sur Isère (26300), représentée par M.

département à l'entrepreneur préalablement à la conclusion du marché ne révélaient pas l'existence dans le sous-sol d'une couche de grès dur et ont gravement sous évalué l'épaisseur de la couche de schistes

feuilles de pointage jointes au dossier ; qu'en admettant même que les signatures apposées sur les treize enveloppes ou bulletins annexés n'émanent pas toutes des membres du bureau mais également de scrutateurs

qu'au vu d'un décompte erroné délivré par l'Office public d'habitations à loyer modéré de la Gironde le 7 mai 1974, la Banque Corporative du bâtiment et des travaux publics a consenti à l'entreprise Schmitt

des autorisations de mise sur le marché pour tous leurs usages, jusqu'à ce que la décision communautaire relative à l'inscription de la substance active Fipronil intervienne, des produits dénommés Schuss

masses ébouleuses ou de faible cohésion, notamment les carrières de sable, graviers, galets ou blocs non cimentés, dépôts fluviatiles ou glaciaires récents, argiles, tufs, ocres et terres colorantes, schistes

contre l'arrêté de reconduite à la frontière : Considérant que, par un arrêté du 31 juillet 2002, régulièrement publié au recueil des actes administratifs du département de l'Hérault, Mme Catherine Schmitt

Philippe YY..., Fabrice E..., Daniel XT..., Oscar SCHAUSS, Jean Y..., Louis-Marie XF..., Marc S..., Alain XJ..., Gérard D..., Roger M..., Michel H..., Patrice YZ..., Denis Q..., Jean-Louis V..., Gérard

H..., E..., P..., Ayme, Liotard, Schmitt, Roudier, Perez, Mmes F... et M... sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. Jean-Louis Z..., à M. Georges D..., à Mme X..., à MM.

X..., Y..., B..., C..., E..., F..., H..., I..., K..., L..., M..., N..., O..., P..., Q..., R..., U..., Richard, Schmitt, Tari, et Mmes D..., J..., S... et T... est admise. Article 2 : La requête de M.

B..., X..., Y..., Z..., A..., C..., E..., F..., G..., Paul, Schmitt, Stein, Vernier, Will, Mme H... et au ministre de l'intérieur.

A S'INSTALLER AU LIEU ET PLACE DU DOCTEUR SCHEKTER, DECEDE ; VU LE DECRET DU 28 NOVEMBRE 1945 PORTANT CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE

de mineurs délinquants placés dans des établissements de rééducation : Garde des Sceaux c/ Trouillot, 9 mars 1966, p. 201 ; Sect., Etablissements Delannoy, 19 déc. 1969, p. 595 ; Garde des Sceaux c/ Schmitt

B de revenus distribués par la société Van Neulen et Schmit pour un montant de 90 570 euros au titre de l'année 2011 ; - a dénaturé et inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis en jugeant