CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 278 résultats pour « Temple »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007643732

Admin. suprême

7 juillet 1972

7 juillet 1972

.* CHAMP D'APPLICATION DANS LE TEMPS - INFRACTION CONTINUE.

Résumé IA — à vérifier

Page 2 sur 664

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 978 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TEMPLE CACHE

SIREN 839875515Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

24/07/2026

Voir →

Procédures collectives

SARL LE TEMPLE

SIREN 931093587Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Dépôt du projet de répartition — Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

151 TEMPLE

SIREN 942020876Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TAXI DANI LA-VILLE-DIEU-DU-TEMPLE

SIREN 891653065Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Temple of Time

SIREN 911204089Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

21/07/2026

Voir →

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007611617

Admin. suprême

23 janvier 1970

23 janvier 1970

. - TEXTE APPLICABLE [DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE]. - Droit de réclamation.

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007612977

Admin. suprême

11 février 1970

11 février 1970

. - TEXTE APPLICABLE [DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE]. - Droit de réclamation.

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007637221

Admin. suprême

18 janvier 1967

18 janvier 1967

CETAT01-08-04 ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS - APPLICATION DANS LE TEMPS - CADUCITE -Absence - Sanctions disciplinaires.

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007636309

Admin. suprême

25 juin 1948

25 juin 1948

CETAT01-08-02-02 ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS - APPLICATION DANS LE TEMPS - RETROACTIVITE - RETROACTIVITE ILLEGALE -

Résumé IA — à vérifier
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007752504

Admin. suprême

22 mars 1989

22 mars 1989

non complet : "Les emplois à temps non complet sont définis en fraction du temps complet, au prorata de la durée hebdomadaire de service" ; que la durée hebdomadaire de service, qui sert ainsi de base

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035803947

Admin. suprême

13 octobre 2017

13 octobre 2017

de travail a été réparti, pour chaque période de 24 heures, entre un temps de travail effectif de 15 heures, pour les périodes comprises entre 8 heures et 23 heures et un temps d'astreinte de 9 heures

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007718913

Admin. suprême

17 février 1988

17 février 1988

projets confiés au cabinet d'architecture dont elle était l'unique sous-traitant pour la réalisation de plan et de devis ; qu'elle a, en conséquence, décidé de transformer l'emploi de secrétaire à plein-temps

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007707300

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

En cas d'option pour des fonctions à temps plein, il peut être nommé au grade correspondant d'adjoint ou de chef de service à temps plein s'il remplit les conditions de titres ou de fonctions prévues respectivement

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625890

Admin. suprême

20 avril 1988

20 avril 1988

(2),RJ1 Généralités - Texte applicable dans le temps (1).

Résumé IA — à vérifier
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007617742

Admin. suprême

26 octobre 1983

26 octobre 1983

19-01-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - TEXTES FISCAUX - TEXTE APPLICABLE [DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE] -

Résumé IA — à vérifier
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623286

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

19-01-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - TEXTES FISCAUX - TEXTE APPLICABLE (DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE)

Résumé IA — à vérifier
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007614920

Admin. suprême

11 décembre 1974

11 décembre 1974

. - TEXTE APPLICABLE [DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE]. - Applicabilité du C.G.I. au département du Morbihan.

Résumé IA — à vérifier
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007899924

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

01-08-03 ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS - APPLICATION DANS LE TEMPS - TEXTE APPLICABLE | 12 ASSURANCE ET PREVOYANCE

Résumé IA — à vérifier
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623896

Admin. suprême

28 novembre 1986

28 novembre 1986

19-01-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - TEXTES FISCAUX - TEXTE APPLICABLE [DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE]

Résumé IA — à vérifier
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625187

Admin. suprême

22 juin 1988

22 juin 1988

19-01-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - TEXTES FISCAUX - TEXTE APPLICABLE (DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE)

Résumé IA — à vérifier
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007626448

Admin. suprême

22 juin 1988

22 juin 1988

19-01-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - TEXTES FISCAUX - TEXTE APPLICABLE (DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE)

Résumé IA — à vérifier
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007941979

Admin. suprême

9 septembre 1996

9 septembre 1996

19-01-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - TEXTES FISCAUX - TEXTE APPLICABLE (DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE).

Résumé IA — à vérifier
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007906538

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

01-08-03 ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS - APPLICATION DANS LE TEMPS - TEXTE APPLICABLE | 12 ASSURANCE ET PREVOYANCE

Résumé IA — à vérifier
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008080027

Admin. suprême

31 mai 2000

31 mai 2000

19-01-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - TEXTES FISCAUX - TEXTE APPLICABLE (DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE).

Résumé IA — à vérifier