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509 résultats pour « Thierrt COUMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007965053

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Thierry X..., demeurant ... et la SNC CAZORLA ET CIE, dont le siège est ..., représentée par MM.

Source officielle

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CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007868235

Admin. suprême

22 juin 1994

22 juin 1994

de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée devant la Cour par M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007809272

Admin. suprême

26 octobre 1992

26 octobre 1992

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008048488

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

, Me Jean-Claude X..., domicilié ... et la COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE, dont le siège est ..., au Blanc-Mesnil (93158) ; les requérantes demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt de la cour

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007778740

Admin. suprême

23 mai 1990

23 mai 1990

Thierry X..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007988784

Admin. suprême

19 mai 1999

19 mai 1999

Thierry X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg le 1er septembre 1998, présentée par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018396501

Admin. suprême

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008083700

Admin. suprême

22 mars 2000

22 mars 2000

Thierry X... ; Vu la demande enregistrée au tribunal administratif de Nouméa le 7 décembre 1998 présentée par M. Thierry X... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007911867

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Thierry S... demeurant ..., Mme Sylviane Y... demeurant ..., Mme Maria U... demeurant ..., M. Denis E... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007993449

Admin. suprême

30 mars 1998

30 mars 1998

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 septembre 1996 et 27 janvier 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry X..., demeurant

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019309911

Admin. suprême

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007883002

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

Thierry X... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018935308

Admin. suprême

30 mai 2008

30 mai 2008

supérieur de l'audiovisuel en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille (zones de Valenciennes, Château-Thierry

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008227267

Admin. suprême

16 février 2005

16 février 2005

Thierry A, dont le siège et le domicile sont ... ainsi que pour M. Maurice A, demeurant ... ; la SNC et MM.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025790808

Admin. suprême

2 février 2009

2 février 2009

Thierry A, demeurant ... et la SNC A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007973723

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Thierry X..., pharmacien, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007857287

Admin. suprême

21 juillet 1995

21 juillet 1995

; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n°

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026477824

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Thierry E en 1997, à M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024154098

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

Thierry A, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007897424

Admin. suprême

22 novembre 1996

22 novembre 1996

Thierry XN..., demeurant ..., Mme Béatrice J..., demeurant Vaucelas à Etrechy (91850), M. Guy XZ..., demeurant ..., Mme Hélène Q..., demeurant ..., M.

Source officielle