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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008126021
22 janvier 2003
Thierry X..., ; M.
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7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019309972
8 août 2008
Thierry A, demeurant ... ; M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007694162
19 mars 1986
Thierry X... diverses sommes en réparation de l'accident subi par ce dernier le 13 juillet 1979 ; 2° ramène le montant de la condamnation prononcée au profit de M.
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008077368
28 février 2000
Thierry MAHOT, demeurant place Saint-Martin à Pont-sur-Seine (10400) ; le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA PORTE SAINT-MARTIN et les consorts X... demandent au Conseil d'Etat d'annuler
5 SS
CETAT:CETATEXT000007860990
27 novembre 1995
, Tergnier, Douai, Maubeuge, Soissons, Péronne, Béthune, Boulogne, Calais, Lens et Montreuil est entachée d'excès de pouvoir ; Article 1er : La décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 18 février
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018983516
30 mai 2008
le Conseil supérieur de l'audiovisuel en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille (zones de Château-Thierry
6 SS
CETAT:CETATEXT000007966625
22 septembre 1997
Thierry X... demeurant au Centre pénitencier à Izeur CEDEX (03401) ; M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008226960
30 août 2005
Thierry X, demeurant ... ; M.
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007903
21 décembre 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er décembre 2005 et 3 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry A demeurant ...
CETAT:CETATEXT000018007904
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er décembre 2005 et 3 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry A, demeurant ...
CETAT:CETATEXT000008038094
8 novembre 2000
Thierry X... demeurant ... ; M.
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008104686
7 mai 2003
Thierry X, demeurant 21, impasse Pierre Gaultier à Châteauroux (36000) ; M.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007806035
14 février 1992
. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 2 juin 1987 par lequel le tribunal administratif d' Amiens a rejeté la demande de son fils Thierry dirigée contre la décision du 7
CETAT:CETATEXT000008112112
11 mars 2002
Thierry Y..., demeurant ... ; M.
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831945
24 novembre 2008
Thierry U, demeurant ... ; M.
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007984269
26 mai 1999
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007950788
17 octobre 1997
Thierry X... en qualité "d'ingénieur méthodes" pour une durée d'un an renouvelable à compter du 1er décembre 1992 ; 2°) de rejeter le déféré du préfet ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 84
1 SS
CETAT:CETATEXT000008062513
20 septembre 2000
Thierry et Richard Z..., débiteurs d'aliments de Mme Y... et agissant en leur nom propre et non au nom de l'ensemble des obligés alimentaires ; que M. Raymond Z..., père de MM.
2 SS
CETAT:CETATEXT000007934505
4 décembre 1996
Thierry X..., demeurant ... les Saint-Avold (57740) ; M.
CETAT:CETATEXT000008005647
8 avril 1998
Thierry AUBERTIN ; Vu la requête, enregistrée le 21 juin 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy, présentée par M. Thierry X..., demeurant ... ; M.