Daniel Z... à Vendat (Allier) ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu l'arrêté du ministre de la santé, du ministre de l'urbanisme

ACCUSE DE RECEPTION NI A L'INFORMATION, PAR LE MAIRE, DU CONSEIL MUNICIPAL, EST REGULIEREMENT INTERVENUE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 416-5 DU CODE DES COMMUNES; QU'AINSI AYANT CESSE A LA VEILLE

d'Etat, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de fixer l'audience des débats contradictoires devant la 6ème chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris en veillant

Abraham, Commissaire du gouvernement ; Sur les interventions des associations "Les Veilleurs de Garonne", "Génération Ecologie Gironde", "La Demeure historique" et des consorts X... de Saint Marc : Considérant

Les États membres veillent à ce que la chasse de ces espèces ne compromette pas les efforts de conservation entrepris dans leur aire de distribution. / 2.

n° 85-924 du 30 août 1985 que le chef d'établissement a le pouvoir de fixer légalement les services des personnels sur lesquels il a autorité et est responsable de l'ordre dans l'établissement, en veillant

Yves A et Barthélemy B et tendant à obtenir la régularisation de leur situation en termes de temps de travail effectué en qualité de veilleurs de nuit ; 2°) de rejeter la demande présentée par MM.

paragraphe 4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages publiée au Journal officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats-membres veillent

4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages, publiée au Journal officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats-membres veillent

4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages, publiée au Journal officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats membres veillent

Les services de communication audiovisuelle veillent à ce que les listes, les personnalités ou formations politiques qui les soutiennent bénéficient d'un accès à l'antenne équitable.

paragraphe 4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages publiée au Journal Officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats membres veillent

paragraphe 4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages publiée au Journal Officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats membres veillent

. 521-2 du code de justice administrative, d'assurer, dans un délai de 24 heures à compter de la notification de la présente ordonnance, l'hébergement d'urgence de l'ensemble de la familleC..., en veillant

B... a été employé par le CROUS d'Aix-Marseille en qualité de veilleur de nuit contractuel du 1er juillet 1986 au 15 mars 1999 ; qu'estimant avoir accompli un nombre d'heures de travail supérieur à celui

Actualité liée à l'élection / 1° Lorsqu'il est traité d'une circonscription électorale déterminée, les éditeurs veillent à ce que les candidats ou listes de candidats, les personnalités ou les partis et

paragraphe 4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages publiée au Journal Officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats membres veillent

paragraphe 4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages publiée au Journal Officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats membres veillent

paragraphe 4 de la directive du conseil n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages publiée au Journal Officiel des communautés européennes du 25 avril 1979, les Etats membres veillent

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION EN DATE DU 25 FEVRIER 1969 PAR LAQUELLE LE MINISTRE DE LA JUSTICE A REFUSE DE LE REINTEGRER DANS UN EMPLOI DE VEILLEUR