réalisé par les entreprises ressortissant respectivement au centre d'études et de recherches de l'industrie des liants hydrauliques C.E.R.I.L.H. , au centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

réalisé par les entreprises ressortissant respectivement au centre d'études et de recherches de l'industrie des liants hydrauliques C.E.R.I.L.H. , au centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

complémentaire enregistrés les 4 mai 1983 et 29 août 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société HENNEBERT, société à responsabilité limitée dont le siège est ... à Courbevoie-Becon

distribution d'électricité dans diverses communes de la Haute-Savoie, a constitué des provisions devaient consister à augmenter les sections des câbles conducteurs du réseau, à substituer des supports en béton

avec ses fonctions de président-directeur général de la société "André X... et fils", celles de président-directeur général de la société anonyme "Sotubema", entreprise de fabrication de produits en béton

société achetées pour 1 F deux ans plus tôt, et qu'en tout état de cause son actif comportait les terrains et bâtiments nécessaires à l'exploitation de son fonds de fabrication de poutres et poutrelles en béton

marché conclu le 16 décembre 1986, la COMMUNE DE LOURES-BAROUSSE a confié au Bureau d'études Dumons et à la société Sade, respectivement maître d'oeuvre et entrepreneur, la construction d'une cuve de béton

recommandation émise par le centre d'études techniques de l'équipement en juin 2001 et suivant le devis estimatif établi par une entreprise à la demande de la commune, consiste en la réalisation d'un mur de béton

soutiennent pas qu'elle serait entachée de dénaturation, que le projet litigieux consistait à créer, sur le toit-terrasse existant, un local d'une superficie de 32,38 mètres carrés, recouvert d'une toiture en béton

construction du pôle gynéco-chirurgical, de 391 494,26 euros au titre du préjudice lié aux retards dans la mise à disposition de la plateforme du bâtiment d'hébergement et dans la fourniture des plans de béton

Gérard et Vincent Besson, Mme D N, M. AA K, Mme S I, M. O E, M. C F, Mme X J, M. U R, Mme V A, M. L P, Mme Y B, M.

partie importante des éléments de second œuvre tels que les châssis vitrés, les cloisons intérieures et les installations électriques avaient été démontés, la structure porteuse du bâtiment ainsi que le béton

Jacky Besson, 2°) rejette la requête présentée par M.

(RN79) entre Montmarault (Allier) et Digoin (Saône-et-Loire), conférant le statut autoroutier à cette section de la RN 79 et portant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Besson

exécution du marché ; que c'est donc à bon droit qu'une somme de 11 664,63 F a été octroyée à l'entreprise de ce fait ; Considérant, en revanche, que, pour surélever un trottoir, l'entreprise a coulé du béton

ADMINISTRATIF NE PERMETTENT PAS D'APPRECIER SI LES DESORDRES INVOQUES PAR LA VILLE DE CAEN DANS SON MEMOIRE ENREGISTRE LE 30 JUILLET 1975 AU GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF, RELATIFS A L'ETAT DES POTEAUX EN BETON

CONTINUS ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE L'ENTREPRISE QUI A RECU L'ORDRE DE COMMENCER LES TRAVAUX LE 1ER AVRIL 1970 A ACHEVE LE 1ER DECEMBRE 1972, SOIT AU BOUT DE 32 MOIS, LES TRAVAUX DE BETON

POUR Y ETRE STATUE PAR UNE SEULE DECISION ; SUR LA RESPONSABILITE : CONSIDERANT QUE, LE 5 MAI 1973, LE MAIRE DE LA COMMUNE D'AX-LES-THERMES A FAIT DEMOLIR PAR DES EMPLOYES MUNICIPAUX LE SOCLE EN BETON