. /3° Les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue des préoccupations d'environnement, parmi les partis envisagés qui feront l'objet d'une description, le projet présenté a été retenu ; /4° Les

lumineuses) ou sur l'hygiène, la santé, la sécurité et la salubrité publique ; 3° Les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue des préoccupations d'environnement, parmi les partis envisagés qui feront

astreinte la personne morale sanctionnée (...) " ; qu'aux termes du III de l'article L. 613-21 du même code : " La commission bancaire peut décider que les sanctions prises dans le cadre du présent article feront

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel. / Si l'administration ne s'est pas conformée à l'avis du comité, elle doit

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel. / Si l'administration ne s'est pas conformée à l'avis du comité, elle doit

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel.

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loi 29 juillet 1961 conférant aux îles Wallis et Futuna le statut de territoire d'outre-mer : " Sous réserve des aménagements qui seraient rendus nécessaires par l'organisation du territoire et qui feront

manière résumée, les objectifs du () schéma () et son contenu, son articulation avec d'autres plans, schémas, programmes ou documents de planification et, le cas échéant, si ces derniers ont fait, feront

condamnés définitivement à une peine d'emprisonnement pour des faits de violences intrafamiliales, des infractions à la législation sur les stupéfiants ou des faits de racisme ou de discrimination feront

que les travaux ont été interrompus à ce stade de leur réalisation ; que, d'autre part, le syndicat d'assainissement de la Basse-Vallée de l'Arnon, chargé du curage de la Théols entre le château de la Ferté

2 du décret du 12 octobre 1977 selon lesquelles l'étude d'impact indique " Les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue des préoccupations d'environnement, parmi les partis envisagés qui feront

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel. / Si l'administration ne s'est pas conformée à l'avis du comité, elle doit

peines pour une même faute doivent être écartés comme inopérants ; Considérant que si les dispositions critiquées ne prévoient pas la procédure par laquelle les caisses primaires d'assurance maladie feront

l'article 2 de l'avenant du 25 juin 1998 prévoit, en ce qui concerne les cotisations, que "Tous les cinq ans au plus à compter de la date d'extension, les dispositions prévues par le présent avenant feront

atteintes portées à l'environnement ainsi qu'aux conséquences de l'opération sur les finances publiques ; que les différents risques identifiés en l'espèce ont fait l'objet d'une évaluation précise et feront

lumineuses) ou sur l'hygiène, la santé, la sécurité et la salubrité publique ; / 3° Les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue des préoccupations d'environnement, parmi les partis envisagés qui feront

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