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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008223250

Admin. suprême

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 21 sur 78

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CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007889204

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Robert X..., demeurant SP 91557 Armées (00247) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007908229

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Henri-Robert X..., demeurant "Le Bois Godeau" à la Croix-en-Touraine (37150) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007947451

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 6 juin et 23 septembre 1988, présentés pour Mme Veuve Robert X..., demeurant ... ; Mme

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007738974

Admin. suprême

24 juin 1987

24 juin 1987

Y... et Robert Y..., demeurant tous deux ... à Bar-sur-Loup 06620 et M. O.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007769903

Admin. suprême

21 septembre 1990

21 septembre 1990

Robert N..., Jean S... René C..., Jean-Claude I..., Mme H... BERNARD, MM.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007798354

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

Robert Y... et Mlle Chantal Y..., demeurant ... et Mme Richard X..., demeurant ... à Chatelet-en-Brie ; M. et Mme B..., M. et Mlle Y..., A...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018503412

Admin. suprême

28 mars 2008

28 mars 2008

jugement du 6 février 2001 du tribunal administratif de Paris reconnaissant l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris responsable des handicaps de l'enfant Gaëtan C survenus après sa naissance à l'hôpital Robert

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007986680

Admin. suprême

16 juin 1999

16 juin 1999

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007931798

Admin. suprême

25 octobre 1996

25 octobre 1996

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007938576

Admin. suprême

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Robert de C..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848374

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Robert Z..., demeurant ... ; M. Daniel R... et Mme MARIO, épouse R..., demeurant Villa Les Oliviers, route de Châteauneuf à Contes ; Mme Marguerite T... et M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007891649

Admin. suprême

30 octobre 1995

30 octobre 1995

Robert K..., demeurant à Bruyères, rue Abel Ferry ; Mme Annie L..., demeurant à Corcieux, 1 place des Fusillés ; Mme Marie-José Z..., demeurant à Bruyères, ... ; l'ASSOCIATION "LE CADRE DE VIE DES BRUYEROIS

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007777939

Admin. suprême

5 septembre 1990

5 septembre 1990

Robert Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007729141

Admin. suprême

18 novembre 1987

18 novembre 1987

Robert Z..., demeurant place de Courcelles à Saint-Brice-Courcelle 51370 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 18 juin 1985 du tribunal administratif de Châlons-sur-Marne

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007744558

Admin. suprême

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Guy E..., Robert Y..., Jacques A..., Jean-Louis B... et Roland C..., demeurant tous à la Chapelle-sous-Aubenas et tendant chacune à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 24 février 1987 par lequel

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007750342

Admin. suprême

16 mars 1990

16 mars 1990

Robert S... et Roger F..., demeurant à Sablé-sur-Sarthe (72300) ; ils demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 25 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté leurs

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007751814

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

Robert X... et par l'Association régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur-Corse pour la protection des oiseaux et de la nature, dont le siège social est à "La Tricouline Sainte Trimide" à Sanary-sur-Mer (Var

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007716041

Admin. suprême

26 février 1988

26 février 1988

Léon X... et Robert Y..., annulé l'arrêté du 23 décembre 1982 du maire de Bessières lui accordant un permis de construire ; °2 rejette la demande présentée par MM.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007719190

Admin. suprême

1 juillet 1988

1 juillet 1988

(Robert), demeurant à Bel Air, Saint-Romain-Lachalm, Sainte-Sigolène (43600), et tendant à l'annulation de la sanction pécuniaire qui leur a été infligée par la Société nationale des chemins de fer français

Source officielle