des compétitions" qui vient compléter les recettes tirées par l'association, en contrepartie de ses prestations de services dans l'organisation des épreuves, de la perception d'un droit calculé par cheval

commerciale de restauration ; qu'il ressort des pièces du dossier que, avant les opérations de remembrement, ces parcelles de pré étaient données en location par Mme C à Mme A pour y faire pâturer des chevaux

- Les transporteurs de marchandises ou de passagers et les propriétaires de bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 5 mètres ou dotés d'un moteur d'une puissance égale ou supérieure à 9,9 chevaux

En jugeant que le permis modificatif, qui modifie l'implantation du projet par la création d'un placette à cheval sur la parcelle voisine, et, principalement, élargit la rampe d'accès automobile et déplace

Toute façade située à cheval sur plusieurs zones devra prendre en compte les prescriptions propres à la zone la plus contraignante, sur la totalité de sa longueur. (...)

résulte de l'instruction conduite par le juge des référés du Conseil d'Etat que, depuis le 20 septembre 2024, la famille est prise en charge au titre de l'hébergement d'urgence au sein de l'hôtel " Le Cheval

l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien de six aérogénérateurs sur le territoire de la commune de Cram-Chaban

leur revenu : /1° Les personnes qui possèdent un avion de tourisme ou une voiture de tourisme destinée exclusivement au transport des personnes ou un yacht ou bateau de plaisance ou un ou plusieurs chevaux

.) ; / 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon, les amortissements réellement effectués par l'entreprise, dans la limite de ceux qui

part, les sommes portées au crédit des comptes bancaires de ce contribuable, qui retraçaient indistinctement des mouvements de fonds liés à son activité professionnelle d'éleveur et d'entraîneur de chevaux

province Nord de Nouvelle-Calédonie a conclu le 6 novembre 2013 avec la société GEMCO un marché de gré à gré consistant en des travaux de dragage et d'évacuation de la rivière Kouaoua et de création d'un chenal

Jean-Charles X..., demeurant au groupement de gendarmerie du Jura, rue de la Chevalerie à Lons-le-Saunier (39000) ; M.

manifestations organisées par les fédérations agréées ou autorisées par la fédération délégataire compétente (...) " ; Considérant qu'à l'issue du concours de saut d'obstacles organisé lors du salon du cheval

responsables des opérateurs de jeux ou de paris autorisés sur le fondement de l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

pourvu que cette règlementation comporte des mécanismes permettant d'assurer que la durée moyenne maximale hebdomadaire de travail de 48 heures est respectée au cours de chaque période de 6 mois à cheval

propriété, entraînant, pour elle, un traumatisme qui a justifié son hospitalisation psychiatrique et la saisie administrative de ses armes en raison d'un risque de suicide, et empêchant, s'agissant des chevaux

rue du Faubourg Saint-Antoine à Paris (75011), la SARL Nord Sud Communication, dont le siège est au 116 rue Haxo à Paris (75019), la SAS OUI FM, dont le siège est au 2 rue de la Roquette, Passage du Cheval

L'interdiction des véhicules nautiques à moteur dans la réserve des Sept-Iles édictée à l'article 22 du décret contesté, préserve, par ailleurs, leur passage dans le chenal d'accès à la baie de Perros-Guirec

, dont le siège est 21, avenue Pasteur, à Tremblay-en-France (93290), l'AUTO-ECOLE DE LA MAIRIE, dont le siège est 23, boulevard Vaillant Couturier, à Montreuil (93100), l'AUTO-ECOLE DE LA CROIX DE CHAVAUX

JACQUES Z..., DEMEURANT AU LIEUDIT "TOUTLIFAUT" , A CHALAIS CHARENTE ET POUR LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE, DONT LE SIEGE EST A CHABAN DE CHAURAY, NIORT DEUX-SEVRES , REPRESENTEE PAR SON