Aux termes de l'article L. 241-4 du même code : " les prélèvements sur tout animal destinés à mettre en évidence l'utilisation de substances et procédés prohibés ou à déceler la présence dans l'organisme

demande pas l'analyse de l'échantillon B - soit, lorsque l'analyse de l'échantillon B est demandée par le sportif ou par l'agence, si les résultats de cette analyse confirment la présence de la substance décelée

forte pesant sur le système de santé compte tenu des capacités de soins déjà mobilisées et susceptibles de l'être - tension qui s'est encore renforcée au cours des derniers jours malgré une légère décélération

méconnu les dispositions des articles L. 1110-1, L. 1110-5, L. 1111-2 et L. 3111-2 du code de la santé publique en n'imposant pas la réalisation d'un " diagnostic préalable à la vaccination " destiné à déceler

.) / Le criquet hérisson (Prionotropis hystrix spp. azami) (Uvarov, 1923) (...) " ; qu'il ressort des pièces du dossier que si la présence de ces insectes protégés a été antérieurement décelée sur le

du 12 mai 1977 ; que son réacteur unique a divergé pour la première fois le 7 septembre 1985 et a atteint sa puissance électrique nominale de 1 200 M E... le 9 décembre 1986 ; qu'en mars 1987, a été décelée

saurait exonérer les commissaires aux comptes des obligations qui s'imposent à eux au titre de l'audit des comptes, lequel a notamment aussi pour fonction, lorsqu'il est mené avec diligence, d'aider à déceler

nombreuses ruelles étroites qui ne sont que partiellement équipées de caméras de vidéo-surveillance, et à la nécessité pour les services de police de disposer d'une vision globale permettant, d'une part, de déceler

concurrence déloyale commis par une entreprise privée à l'encontre d'une autre entreprise privée ainsi que la faculté de faire interdire, dans les cas où une contrefaçon ou un usage frauduleux a été décelé

l'étude de dangers précise notamment les conditions de clôture et de gardiennage du site ainsi que les mesures de prévention en cas d'incendie ; qu'en l'absence de risque sismique susceptible d'être décelé

de l'économie du cinéma qui ne saurait repartir que si les distributeurs disposent d'un calendrier clair et stable et, en dernier lieu, qu'elle est disproportionnée et ne tient pas compte de la décélération