présentée par la fédération des collectionneurs pour la sauvegarde du patrimoine et la préservation des véhicules, équipements ou armes historiques (FPVA) dont le siège est à l'aérodrome AJBS de Cerny, la Ferté

de la surtaxe de balayage fixée à l'article 44 et les redevances et indemnités versées à la ville en application des articles 42 et 44, seront révisés chaque fois que les charges de l'exploitation feront

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel. / Si l'administration ne s'est pas conformée à l'avis du comité, elle doit

régularité du dossier d'enquête publique, dès lors que celui-ci prévoit qu'une étude hydraulique complémentaire sera réalisée pour définir les caractéristiques exactes de ces ouvrages et que ces derniers feront

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel. / Si l'administration ne s'est pas conformée à l'avis du comité, elle doit

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel.

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel.

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel. / Si l'administration ne s'est pas conformée à l'avis du comité, elle doit

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel.

quatre biens immobiliers à l'exception du deuxième étage et des greniers de sa propriété de Sanary-sur-Mer (Var), du 1er août au 31 janvier de chaque année, de la jouissance de sa propriété du Cap Ferret

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel.

Rouxménil Bouteilles classée « Seveso 2 » ; qu'alors que l'étude d'impact prévoit qu'avant le démarrage des travaux , les zones susceptibles de renfermer des marnières de type « carrières souterraines » feront

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel.

L'administration peut également soumettre le litige à l'avis du comité dont les avis rendus feront l'objet d'un rapport annuel.

régulièrement employées de manière trompeuse ou ambigüe et que les normes définissant la biodégradabilité d'un produit ou d'une substance sont aujourd'hui insuffisantes pour assurer que ces matières feront

l'article L. 131-1 doivent le faire inscrire dans un établissement d'enseignement public ou privé, ou bien déclarer au maire et à l'autorité de l'Etat compétente en matière d'éducation, qu'elles lui feront

Les prestations qui feront l'objet de bons de commande seront réglées en une seule fois sur présentation d'une facture à l'achèvement des prestations de chaque bon de commande ; qu'il résulte de la combinaison

demeurant ..., la SCI DIAD, dont le siège est 212 bis rue Verte à Croix (59170), Mme Paule D épouse S, demeurant ..., Mme Claude D épouse R, demeurant ..., la SCI CHAMPAGNE, dont le siège est 8 rue de la Ferté