Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue de la vérification de comptabilité dont a fait l'objet la SARL CGSI, qui exerce une activité de conseil en services et ingénierie

distincts, pour lesquels elles ont acquis chacune une notoriété propre, en particulier dans le droit, la science politique, la philosophie, l'économie-gestion, la santé, les sciences, la technologie et l'ingénierie

./ Chacun des concours prévus au 2° comprend une ou plusieurs des spécialités suivantes : ingénierie, gestion technique et architecture ; infrastructures et réseaux ; prévention et gestion des risques

.... 4° Sous le numéro 434943, par une requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 27 septembre et 15 novembre 2019, l'Union inter-secteurs papiers cartons pour le dialogue et l'ingénierie

licenciement présentée par la société civile professionnelle et d'architecture Henri Y... et autres était motivée par la crise conjoncturelle touchant le bâtiment et les sociétés d'architecture et d'ingéniérie

prestations effectuées par la SOCIETE SETEC-TRAVAUX PUBLICS après le 1er janvier 1974 seraient rémunérées selon les taux prévus par le décret du 28 février 1973 pour la rémunération des missions d'ingénierie

SE RAPPORTENT AUX ACTIVITES SUIVANTES A L'ETRANGER : A CHANTIERS DE CONSTRUCTION OU DE MONTAGE, INSTALLATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS, LEUR MISE EN ROUTE ET LEUR EXPLOITATION, LA PROSPECTION ET L'INGENIERIE

Toulouse et la SOCIETE MERIDIONALE D'ETUDES TECHNIQUES pour l'ensemble de l'opération alors même qu'il a été conclu alors que celle-ci était déjà engagée, que la société s'est vue confier une mission d'ingénierie

sanctionnant une formation à caractère scientifique ou technique ; qu'enfin, aux termes de l'article 4 du même décret : Chacun des concours (...) comprend une ou plusieurs des spécialités suivantes : ingénierie

comprendre moins de noms qu'il n'y a de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir" ; qu'il résulte des dispositions de l'article 314 ter du même code que le jury des concours d'architecture et d'ingénierie

de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon en date du 26 mars 1991 est annulé en tant qu'il a rejeté les conclusions d'appel en garantie des héritiers Y... contre la société SERI Renault Ingénierie

d'utilisation du sol doit faire l'objet d'un rapport géologique approuvant les dispositifs de protection contre les chutes de blocs" ; qu'il ressort des pièces du dossier que l'étude établie par la sarl Géo ingénierie

aux rémunérations considérées se rapporte aux chantiers de construction ou de montage, à l'installation d'ensembles industriels, à leur mise en route ou leur exploitation, à la prospection et à l'ingénierie

qui procèdent sur leur territoire, soit à des décentralisations, extensions, ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique ou technique, ou de service de direction, d'études, d'ingénierie

qui procèdent sur leur territoire, soit à des décentralisations, extensions ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique et technique, ou de services de direction, d'études, d'ingénierie

A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS a organisé en 2004 un concours d'architecture et d'ingénierie en vue de réaliser un projet

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que le département des Bouches-du-Rhône, agissant par son mandataire, la société Terra Treize, a organisé un concours d'architecture et d'ingénierie

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que le département des Bouches-du-Rhône, agissant par son mandataire, la société Terra Treize, a organisé un concours d'architecture et d'ingénierie

Sandawana est propriétaire, sur le territoire de la commune de Koungou, d'une parcelle cadastrée AR 167, sur laquelle la société IBS-Préfa-Blocs, filiale de la société d'exploitation de carrières Ingénierie

Basser, à Laval, avec un groupement solidaire d'entreprises, composé notamment de la société SPIE-Trindel, devenue la société SPIE centre ouest, mandataire, de MmeB..., architecte, de la société Acore Ingénierie