comme rapporteur de l'affaire a exercé les fonctions d'administrateur de la société Exane jusqu'au 7 juin 2000 ; qu'il a ensuite été nommé, à compter d'avril 2001, conseiller du président d'Exane et parallèlement

naturels sportifs ou sur structures artificielles à une altitude inférieure à 1 500 mètres et jusqu'au premier relais, c'est-à-dire jusqu'au premier point d'ancrage d'une ascension équipée ; que, parallèlement

l'enseigne litigieuse est apposée contre la façade du premier étage, est inopérant ; Considérant qu'aux termes de l'article 2 du décret du 24 février 1982 : "les enseignes apposées à plat sur un mur ou parallèlement

que, par suite, ce moyen est inopérant ; Considérant que la société requérante soutient qu'une astreinte ne peut être liquidée sur le fondement de l'article 42-10 de la loi du 30 septembre 1986 si parallèlement

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, parallèlement à l'élaboration du document unilatéral fixant le plan de sauvegarde de l'emploi, l'employeur a négocié et signé

B...soit déclaré solidairement responsable du paiement de ces impositions et pénalités ; que, parallèlement, par une ordonnance du 20 décembre 2006, le juge de l'exécution de ce même tribunal a autorisé

L. 267 du livre des procédures fiscales, saisi le président du tribunal de grande instance d'Evry afin que Mme A...soit déclarée solidairement responsable de ces impositions et pénalités ; que, parallèlement

notamment de l'exercice correspondant à l'année 1999 à l'issue de laquelle l'administration a rejeté la comptabilité et a procédé à la reconstitution du chiffre d'affaires et des bénéfices ; que parallèlement

est remplie dès lors que, d'une part, la poursuite de l'instance disciplinaire risque d'affecter gravement et irrémédiablement l'exercice des droits de la défense dans la cadre de l'instance pénale parallèle

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, parallèlement à l'examen contradictoire de la situation personnelle dont M.

Les surfaces existantes ont fait parallèlement l'objet de travaux de rénovation et de transformation afin notamment de convertir les terrains de tennis existants en trois terrains de football en salle

du 22 octobre 2013 que celui-ci visait exclusivement au retrait de l'arrêté du 28 août 2013, l'association requérante se bornant en outre à informer le ministre de la défense qu'elle saisissait parallèlement

D... et Mme B...ont formé le 8 octobre 2016 un recours contre ce refus de visa devant le tribunal administratif de Nantes ; qu'après avoir reçu communication des motifs de refus, ils ont, parallèlement

l'administration qui n'a pas eu connaissance de ce que l'intéressée avait formé un recours ; que l'administration a, dans la matinée du 6 mars 2015, engagé l'exécution de l'éloignement de l'intéressée qui, parallèlement

Parallèlement, l'administration fiscale a estimé que cette minoration de prix constituait une libéralité constitutive d'une distribution de bénéfices au profit de M. A....

068,79 F) ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi ; Considérant qu'à la suite du différend survenu, entre la société et la commune, du fait notamment de pourparlers engagés parallèlement

Parallèlement, Mme A a saisi la CNIL afin de pouvoir accéder à ces mêmes données.

Parallèlement, M.