(MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE), dont le siège est à Chaban de Chauray à Niort (79036) ; M.

recettes procurées par le centre équestre qu'il exploitait, effectuée par le service pour 1972, 1973 et 1974 à partir des recettes déclarées en 1975, lesquelles représentent 6 heures de sortie par cheval

puisse en tout état de cause rechercher la responsabilité du GIE devant la juridiction administrative, il ressort en revanche des pièces du dossier que l'échouage, qui s'est produit à un endroit où le chenal

pièces du dossier soumis au juge des référés que la COMMUNE DU CHATEAU D'OLERON a entrepris de réaménager le port ostréicole du Paté par agrandissement et approfondissement du bassin et création d'un chenal

Vu le pourvoi, enregistré le 3 septembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE FRUCA, dont le siège est Route du Pont Blanc à Cheval

Les hippodromes ne peuvent recevoir que les seules personnes nécessaires à l'organisation de courses de chevaux et en l'absence de tout public ". 4.

tenderie aux grives dans le département des Ardennes, procédé de chasse qui consiste à attirer les espèces d'oiseaux visées avec des baies de sorbier et à les capturer au moyen de lacets (lacs) en crin de cheval

de l'article I-A5.1 prescrivent la présence sur le circuit, dès les essais, d'une ambulance équipée de matériel de réanimation pour les compétitions avec des karts de type A ou B1 de plus de quinze chevaux

arrêtés du 11 mai 2017, le préfet de Vaucluse a accordé à la société Saint-Saturnin Roussillon Ferme deux permis de construire en vue de l'édification d'un parc photovoltaïque sur une emprise située à cheval

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la COMMUNE DE MERU, à M. et Mme Chabane X... et au ministre de l'équipement, des transports et du logement.

Claude CHABALIER, demeurant au lieudit "Le Mas Soulier-Foussignargues" à Bessèges, M.

national de Meudon serait insuffisant en ce qu'il exclut une entrave trapézoïdale d'une surface de 4 874 mètres carré jouxtant le " Hangar Y " et située sur le côté nord-ouest de l'étang de Chalais, à cheval

Pour les autres véhicules, le tarif applicable croît en fonction de la puissance fiscale du véhicule, exprimée en chevaux-vapeur.

quater et 8 quinquies sont déterminés dans les conditions prévues pour les exploitants individuels soumis au régime du bénéfice réel, avant déduction respectivement de l'amortissement du navire, du cheval

Saint-Aulnaye-Puymangou et de Parcoul-Chenaud ne peuvent être considérées comme étant " limitrophes " du périmètre du projet, au sens de l'article 90 de la loi du 12 juillet 2010 cité au point 5, puisque c'est à cheval

quater et 8 quinquies sont déterminés dans les conditions prévues pour les exploitants individuels soumis au régime du bénéfice réel, avant déduction respectivement de l'amortissement du navire, du cheval

quater et 8 quinquies sont déterminés dans les conditions prévues pour les exploitants individuels soumis au régime du bénéfice réel, avant déduction respectivement de l'amortissement du navire, du cheval

: Les transporteurs de marchandises ou de passagers et les propriétaires de bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 5 mètres ou dotés d'un moteur d'une puissance égale ou supérieure à 9,9 chevaux

polémique électorale, ainsi qu'aux conditions de leur diffusion, dans des brochures régulières ou institutionnelles de la région ; Considérant, en troisième lieu, que la publication par le journal Le Cheval

Châtel, d'Habère Poche, de St-Jean d'Aulps, de Grand Bornand, de St-Jean de Sixt, de Vailly, d'Onnion, de St-Jeoire, de Feternes, de Vinzier, de Jonzier Epagny, de Savigny, de Cordon, de Sixt-Fer-à -Cheval