Nicolas Jau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de M. et Mme

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de la société Crédit

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société Philanthropique, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. et Mme O et autres, et à la SARL Le Prado

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat du centre hospitalier de Vichy.

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maitre

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître

Nicolas Agnoux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, Rameix, Gury, Maître, avocat de la

GUY , DEMEURANT A ..., LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES RESPECTIVEMENT AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 28 JUIN 1973 ET LE 5 JANVIER 1974 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL

leur barème pour les produits et matériaux concernés, par les choix des autres éco-organismes s'agissant du niveau de l'abattement pratiqué ; en deuxième lieu, le mécanisme d'équilibrage gommera les bénéfices

Renaud Vedel, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la SCCV Belles

FCE-CFDT et autres, du Conseil de surveillance du Fonds Commun de Placement d'entreprise Actions EDF et autres et le syndicat CFE-CGC Energies Tricastin Provence et autres, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury

B conclut au rejet de la requête, à une admission provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge du département des Bouches-du-Rhône au titre

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury et Maître, avocat de la société Cogedim Paris Métropole, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du syndicat

Euroméditerranée, la société Les Marchés méditerranéens, la commune de Marseille et le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ; Ont été entendus lors de l'audience publique du 25 mars 2025, à 15 heures : - Me Gury

Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury, Maître, avocat de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie ; Vu la note en délibéré, enregistrée

Vu la procédure suivante : Mlle C...B...A...a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nantes de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle et, statuant sur le fondement

B et à la SCP Gury et Maître, avocat de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ; Considérant ce qui suit : 1.

Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury, Maître, avocat de la société Promologis et à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de la commune

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury et Maître

publique, d'une part, la société IMAPOLE et, d'autre part, le conseil départemental du Rhône de l'ordre des médecins ; Ont été entendus lors de l'audience publique du 28 février 2023, à 11 heures : - Me Gury