étaient tendues des bâches préformées, d'un bardage extérieur en métal et de poteaux intérieurs et extérieurs raccordés à un pied métallique et ancrés au sol par des piquets métalliques vrillés de longueur

site d'accueil n'aurait été trouvé pour les terres excédentaires résultant des déblais est sans influence sur la légalité du décret contesté ; qu'enfin, le coût évalué à 460 MF pour la voie, d'une longueur

combles, et pouvant atteindre 11 m de hauteur au faîtage ; que l'un de ses immeubles, situés en surplomb de la vallée de l'Yon, a plus de 50 m de long ; qu'ainsi, compte tenu de leur hauteur, de leur longueur

Terry Olson, Commissaire du gouvernement ; Sur la légalité externe : Considérant que, si la SOCIETE CANAL 9 critique la longueur de la période qui s'est écoulée entre l'appel à candidatures et la décision

qu'elle présente ; Considérant que le projet déclaré d'utilité publique tend à aménager, sur une distance de 2 800 m, entre Frainville et la ferme dite du Hasard, un créneau de dépassement d'une longueur

quarantaine de vaches laitières ; que, du fait des conditions particulières de cette exploitation, de la configuration des terrains après le remembrement, de la présence de la voie expresse et de la longueur

d'outre-mer de Saint-Martin était imprécis et que la brièveté du délai entre la convocation des électeurs et la tenue des élections ne permettait pas d'ouvrir un compte bancaire ou postal compte tenu de la longueur

de leurs anciens salariés, dont les contrats avaient certes été rompus quelque temps auparavant, ont alors été recrutés par l'EURL ; que, dans ces conditions, et quelles que soient, d'une part, la longueur

s'intéresser directement ou indirectement, même comme salarié, à la clientèle objet de la cession pendant une durée de cinq années ; que, dans ces conditions, et quelles que soient, d'une part, la longueur

REHMAN se prévaut de la longueur de son séjour sur le territoire français et de ce qu'il y aurait établi de "réels liens sociaux", il ne ressort pas des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble

tonnes dont 9 sur l'essieu arrière ; une hauteur libre sous ouvrage doit être de 3,5 m minimum ; un rayon en plan de courbes de 8 minimum, une pente maximum de 15% ; si une voie est en impasse , sa longueur

Toutefois il pourra, en fonction de la longueur de la voie et de son trafic, être exigé une aire de retournement provisoire " ; 3.

travaux litigieux d'extension et de renforcement du réseau public d'électricité portaient sur des équipements propres au sens de l'article L. 332-15 du code de l'urbanisme, que la circonstance que la longueur

dans le cadre d'une convention le service des remontées mécaniques de la commune de Tignes, est propriétaire d'un funiculaire constitué de deux gares ainsi que d'un tunnel entièrement maçonné d'une longueur

Le plan joint à cet arrêté mentionnait une " ligne de feu pour les grillades " établie sur toute la longueur de la plage au bord de l'eau.

toiture maximum à 45°, / - les toitures-terrasses, / - les lucarnes à deux ou trois versants, les verrières et les châssis de toit dont le total des largeurs hors tout ne dépasseront pas 40 % de la longueur

l'eau ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la partie du territoire de la COMMUNE DE VEYRIER-DU-LAC qui s'étend des rives du lac d'Annecy au pied de la montagne, sur une bande d'une longueur

commune a décidé de protéger il ressort des pièces du dossier que les parcelles nos 533 et 534 sont éloignées de la rivière "Les Usses", et que la parcelle n° 2121 ne borde celle-ci que sur une faible longueur