La seule circonstance que l'article 15 du règlement de consultation prévoie que l'équipe candidate " devra comprendre les compétences suivantes:/ () - ingénierie de l'économie de la construction " ne saurait

conducteur, dont la maintenance est exclusivement assurée par les équipes du service dit " automatisme ", composées de douze agents placés sous la direction " exploitation et maintenance du métro - ingénierie

qui procèdent sur leur territoire, soit à des décentralisations, extensions ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique et technique, ou de services de direction, d'études, d'ingénierie

2015/849/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 ; - l'arrêt du 18 décembre 2014 de la Cour de justice de l'Union européenne rendu dans l'affaire C-449/13 " CA Consumer Finance SA c/ Ingrid

bancaires et du dépositaire, comptable spécialisé, contrôleur de gestion, fiscaliste, gestionnaire d'actifs, gestionnaire de personnels sous convention collective, juriste spécialisé, spécialiste en ingénierie

SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat du syndicat intercommunal de mobilité et d'organisation urbaine du valenciennois et à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de la société Ingerop conseil et ingenierie

. ; Mme Ingrid FD, demeurant ... ; M. Benjamin CX, demeurant ... ; Mme Michèle J, demeurant ... ; Mme Michèle EO, demeurant ... ; Mme Murielle EO, demeurant ... ; M. Romuald EO, demeurant ... ; M.

dispositions des articles 4 et suivants du décret du 28 février 1973 susvisé, qui prévoient une baisse de la rémunération des architectes en cas de dépassement du côut d'objectif fixé par le contrat d'ingénierie

l'attribution duquel la collectivité contractante n'était pas, en vertu des dispositions du huitième alinéa de l'article 314 bis du code des marchés publics, tenue de recourir au concours d'architecture et d'ingénierie

douze mois consécutifs lorsqu'elle se rapporte aux domaines suivants : a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route, leur exploitation et l'ingénierie

société de participations et de gestions immobilières (SPGI), la cour n'a pas commis d'erreur de droit en retenant sa responsabilité au titre de la participation à l'entente de la société Patrimoine Ingénierie

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile immobilière de construction vente BCIP A, constituée le 18 mai 1990 entre la société Bureau de Conseil d'Ingénierie

l'enceinte de confinement du réacteur n° 2, relevés dans une lettre d'inspection du 13 mars 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire, ont fait l'objet d'une étude spécifique conduite par le centre d'ingénierie

Il résulte de l'instruction, notamment d'une étude du 8 février 2021 intitulée " Analyse du changement du type de fondation et de protection des câbles ", réalisée par la société BRL Ingénierie à la demande

société de participations et de gestions immobilières (SPGI), la cour n'a pas commis d'erreur de droit en retenant sa responsabilité au titre de la participation à l'entente de la société Patrimoine Ingénierie

même décret : " Les enseignants titulaires recrutés par la voie des concours de recrutement de professeurs certifiés et de professeurs de lycée professionnel dans la section coordination pédagogique-ingénierie

le Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC), l'Union nationale des industries de l'impression et de la communication (UNIIC), l'Union inter-secteurs papiers cartons pour le dialogue et l'ingénierie

garantie (FEAGA) d'un montant de 131 138,29 euros pour la construction d'un chai neuf, l'isolation et la rénovation d'un bâtiment ancien, la construction d'un caveau neuf et les frais d'études et d'ingénierie

LA LAICITE, dont le siège est 5, rue Le Goff à Paris (75005), LA FEDERATION DU DROIT HUMAIN, dont le siège est 5, rue Jules Breton à Paris (75013), LE COMITE 1905, dont le siège est 205, chemin des Incapis

la notation du deuxième critère de jugement des offres, relatif à la valeur technique, son offre a, pour le volet " Etudes ", été jugée globalement satisfaisante pour le sous-critère " Principes d'ingénierie