Vu la requête, enregistrée le 20 décembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Kheira YX épouse Y, demeurant chez Mme Atika Y, ...

l'annexe I à la circulaire attaquée, la phrase : "il convient notamment de ne pas autoriser les extractions dans les zones de grand écoulement identifiées dans les plans de prévention des risques ou les atlas

Société des Etablissements Vissol et Société Immobilière et de Participations Foncières à lui verser diverses indemnités en réparation des désordres affectant les bâtiments du groupe scolaire de Ferolles-Attily

Yves T..., MOREL, BOULAN, BORYSEWICZ, DEBBASCH, FAVOREU, CERATI, FLORY, BOURRINET, DAUDET, ETIENNE, MOULY, BONASSIES, ATIAS, PONTIER, PINI, BERTRAND, Y..., IMPERIALI, GARCIN, GUEYDAN, BORDONNEAU, MERLE

Besançon rejetant sa demande tendant à l'annulation, d'une part, des décisions des 10 septembre et 9 octobre 1997 par lesquelles le préfet de la Haute-Saône a refusé de rectifier la surface du magasin Atlas

Dominique X..., demeurant San Remedio, route d'Atala à Ajaccio (20090) ; M.

QUE LES SONDAGES ENTREPRIS PAR LA SOCIETE ATLAS-FONDATIONS ET PORTES A LACONNAISSANCE DE LA VILLE LE 21 MARS 1968 PAR LE BUREAU D'ETUDE DONT L'INTERVENTION ETAIT PREVUE AU MARCHE, ONT ETABLI QUE LE BON

secteurs géographiques qui paraissent les mieux adaptés à l'implantation d'installations produisant de l'électricité en utilisant l'énergie mécanique du vent " ; qu'en jugeant que les données fournies par l'atlas

SYNDICAT NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE CFE-CGC, dont le siège est 63, rue du Rocher à Paris (75008) et la FEDERATION DES SYNDICATS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION PRIVES, dont le siège est Tour Atlas

II à Casablanca (Maroc), représentée par son représentant légal en exercice, pour l'ALLIANCE AFRICAINE D'ASSURANCES (A.A.A.) dont le siège social est Tour Atlas, place Zallaga à Casablanca 01 (Maroc),

écologiques retenues pour constituer la trame verte et bleue régionale et identifiant les réservoirs de biodiversité et les corridors qu'elles comprennent ; / - un plan d'action stratégique ; / - un atlas

intercommunal d'études et de programmation de la frange ouest du plateau de Brie (SIEP), qui regroupe les communes de Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Ozoir-la-Ferrière, Lésigny, Chevry-Cossigny, Férolles-Attilly

constructions projetées et de prévenir tout risque d'éboulement ou d'affaissement (la Zone de risque de dissolution du gypse antéludien est délimitée sur le Plan des secteurs de risques figurant dans l'atlas

secteurs géographiques qui paraissent les mieux adaptés à l'implantation d'installations produisant de l'électricité en utilisant l'énergie mécanique du vent " ; qu'en jugeant que les données fournies par l'atlas

constructions projetées et de prévenir tout risque d'éboulement ou d'affaissement (la Zone de risque de dissolution du gypse antéludien est délimitée sur le Plan des secteurs de risques figurant dans l'atlas

construction d'un collecteur destiné à permettre le traitement d'eaux usées par la station d'épuration de Valenton et prononçant la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols de Lesigny et Férolles-Atilly

Charles-Pierre QUARELLO, demeurant à la résidence " Atlas 3 ", 2, rue François Pouzin à Romans-sur-Isère (26100), M. Guy-Maurice RABOT, demeurant 170 bis, route nationale 2 à Sainte-Rose (97439), M.

collectif, être inférieur à celui de chaque zone d'emplois dans laquelle sont situés un ou plusieurs établissements de l'entreprise concernés par les suppressions d'emplois] sont celles référencées dans l'atlas