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43 résultats pour « Begou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007681496

Admin. suprême

9 mai 1980

9 mai 1980

AIT ETE TENU DE FAIRE FIGURER SUR LE PLAN DE MASSE PRODUIT AU DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE LES BATIMENTS DES EPOUX BEGUE EDIFIES SUR LE TERRAIN VOISIN ; QUE CEUX-CI NE SONT DES LORS PAS FONDES A SOUTENIR

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790170

Admin. suprême

7 octobre 1991

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Journal officiel
Modifications diverses

BEGOUT & ASSOCIES

SIREN 423949015Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/06/2026

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Dépôts des comptes

EURL BEGOUIN PASCAL

SIREN 528136591Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/06/2026

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Créations

BEGOU, Sandrine, valérie

SIREN 105741482Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

05/06/2026

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Ventes et cessions

AUDIT FINANCE EXPERT, BEGOUT & ASSOCIES

SIREN 383909769Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Acte sous seing privé en date du 06/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire : 4B Rue Roger Pascal 30300 BEAUCAIRE. Adresse du nouveau propriétaire : 85 Avenue Clément Ader Zone Castelnau 2000 34170 CASTELNAU-LE-LEZ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

26/05/2026

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Créations

BEGOUG, Khadija

SIREN 104916804Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

26/05/2026

Voir →

7 octobre 1991

CLAVERIE, demeurant 4, rue de la Bigorre à Pau (64000) ; - n° 93 614, présentée pour Mme Fernande BLANCHE, demeurant 33, rue Louis Braille à Bègles (33180) ; - n° 93 615, présentée pour Mme Suzanne BETOU

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

AO labarthe, EG de Tambourin, le GAEC de L'Ajouc, l'ASA Castel-Sarrazin, l'ASA de Buanes-Classun, l'ASA de Saint-Maurice, l'ASA de Mayou, l'ASA de Begorre, l'ASA de Carcares et Ste Croix, l'ASA de Maurrin

Source officielle