du département de la Gironde en date du 6 mars 1985 autorisant l'entreprise DUCASSE à exploiter une carrière dans le lit de la Garonne sur le territoire des communes de Podensac, Rions, Virelade et Beguey

l'arrêté du 21 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Sainte-Maxime a refusé de lui délivrer un permis de construire quatre maisons avec piscine et garage sur son terrain situé au lieu-dit La Beaumette

X... d'autoriser les dépôts d'explosifs non annexes aux ateliers de fabrication et d'encartouchage sis à Beausset sont annulés. Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de M.

Gilles Y..., demeurant résidence Les Bartavelles, entrée B3 à Le Beausset (83330) ; M.

Jean-Claude Y... demeurant chemin Font Vive, le Val d'Arenc à Le Beausset (83330) ; M.

Jean-Jacques X..., demeurant Les Bartavelles, Le Beausset (83330) ; M.

alors qu'il était affecté en Algérie, soit imputable au service, il ressort des pièces du dossier, comme l'ont d'ailleurs relevé le psychiatre agréé désigné par le directeur des prisons de Marseille-Beaumettes

X... demeurant ... au Beausset (83330) ; M.

sera notifiée au président de la CHAMBRE DES METIERS DE PARIS, à l'Association du personnel administratif de la chambre des métiers de Paris, à Mmes A..., C..., E..., X..., Raymond, Stalin, Bellemain, Begeot

Ministre de l'équipement c/ Béchet, 12 nov. 1969, p. 483.

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 décembre 2005 et 19 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MANATHAN, dont le siège est place Becquet

. ; le Docteur Corinne A..., médecin gynécologue, demeurant 8, Place du Général de Gaulle à Le Beausset (83330), qui tend aux mêmes fins et par les mêmes moyens que la requête n° 94 065 ; Vu les autres

Bourgeot-Begocet par la commune de Velars-sur-Ouche, devant le tribunal administratif de Dijon sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. Z..., à la S.N.C.

1988, par laquelle le conseil municipal de Nogent-le-Rotrou a adopté un premier avenant, relatif à des travaux de charpente, au marché négocié passé antérieurement par la commune avec l'entreprise Becquet

. - Taux normal majoré - Affaires portant sur "les produits de parfumerie et de beauté" ; distinction d'avec les médicaments [RJ1] [RJ2].

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 mai 1986 et 20 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marlène X..., demeurant à Farembert, La Tousco par Le Beausset

DEMEURANT A LA CAUQUIERE AU BEAUSSET VAR , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES LES 10 MAI ET 24 OCTOBRE 1977 ET TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT EN DATE DU 18 MARS 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL

Jean Max Chardon, son président en exercice et pour l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LE RESPECT DE L'EST TOURLAVILLAIS (APPRET), dont le siège est Becquet du Haut à Tourlaville (50110), représentée