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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:460162.20221012
12 octobre 2022
A B devant la chambre disciplinaire de première instance de la Réunion-Mayotte de l'ordre des médecins. Par une décision du 29 mars 2021, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
édecins a rejeté la plainte formée par M. Ac/M. B
ECLI:FR:CECHS:2022:443051.20220309
9 mars 2022
D B devant la chambre disciplinaire de première instance des Antilles-Guyane de l'ordre des médecins.
édecins a rejeté la plainte de M. D, dirigéec/M. B médecin spécialiste
ECLI:FR:CECHS:2021:452464.20211231
31 décembre 2021
Il ressort des pièces du dossier soumis à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins que, par une décision du 2 février 2021, la chambre disciplinaire de première instance de Nouvelle-Aquitaine
ECLI:FR:CECHS:2021:444730.20211103
3 novembre 2021
Il ressort des pièces du dossier soumis à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins que, par une ordonnance du 11 juin 2019, la chambre disciplinaire de première instance de Bretagne de
ECLI:FR:CECHS:2021:449949.20211103
A B devant la chambre disciplinaire de première instance de Bretagne de l'ordre des médecins. Par une décision du 18 novembre 2020, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
ECLI:FR:CECHS:2022:454798.20220309
requises, et n'indique pas le nombre de copies devant être produites en l'espèce. 7.
ECLI:FR:CECHS:2021:450704.20211230
30 décembre 2021
B C devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 17 novembre 2020, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
édecins a rejeté la plainte de Mme B dirigéec/M. C
ECLI:FR:CECHS:2021:452485.20211231
A C devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.
ECLI:FR:CECHS:2021:453156.20211230
D B devant la chambre disciplinaire de première instance de Grand Est de l'ordre des médecins.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027288067
8 avril 2013
septembre 2012 par laquelle la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins, après avoir annulé la décision du 7 avril 2011 de la section des assurances sociales de la chambre
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497734.20250312
12 mars 2025
Copie en sera adressée à la commune de Lagnes et la société Construlac. Délibéré à l'issue de la séance du 6 février 2025 où siégeaient : M.
édecins, a rejeté la plainte formée par la société Eurocitéc/Mme B
ECLI:FR:CECHS:2022:452488.20220309
Vu la procédure suivante : La société Eurocité a porté plainte contre Mme A B devant la chambre disciplinaire de première instance de Languedoc-Roussillon de l'ordre des médecins, devenue chambre disciplinaire
ECLI:FR:CECHS:2021:440192.20211230
Il ressort des pièces du dossier soumis à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins que, par une décision du 23 décembre 2019, la chambre disciplinaire de première instance Grand Est de
ECLI:FR:CECHS:2021:448065.20211115
15 novembre 2021
ECLI:FR:CECHS:2021:443850.20211115
A B devant la chambre disciplinaire de première instance de Picardie de l'ordre des médecins, devenue chambre disciplinaire de première instance des Hauts-de-France de l'ordre des médecins.
ECLI:FR:CECHS:2021:455521.20211230
C B devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 19 mai 2021, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
ECLI:FR:CECHS:2022:449234.20221109
9 novembre 2022
ECLI:FR:CECHS:2022:443049.20220309
Il ressort des pièces du dossier soumis à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins que, par une décision du 9 janvier 2020, la chambre disciplinaire de première instance des Antilles-Guyane
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456466.20220314
14 mars 2022
Il résulte des dispositions citées aux points 3 et 4 que le président de la chambre disciplinaire nationale peut, par ordonnance, rejeter une requête pour défaut de production des copies requises par l'article
ECLI:FR:CECHS:2021:449725.20211115
Il ressort des pièces du dossier soumis à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins que, par une décision du 2 novembre 2020, la chambre disciplinaire de première instance du Centre-Val
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