AVAIT ETE APPELE EN RENFORT POUR ACCOMPAGNER LE PERSONNEL DU GROUPE MOBILE D'URGENCE ET DE REANIMATION, DONT L'EFFECTIF SE TROUVAIT ALORS INSUFFISANT, POUR L'EVACUATION D'UN MALADE, IL A GLISSE DANS L'ESCALIER

permis de construire délivré par le maire de la commune de Cauterets (Hautes-Pyrénées), le 13 décembre 2000, au Syndicat des copropriétaires de la résidence Petit Vignemale, pour la construction d'un escalier

au juge des référés du tribunal administratif de Rennes que la SARL Le Duguesclin qui exploite un hôtel-restaurant à Saint-Brieuc a installé dans un étroit passage donnant sur la voie publique un escalier

En cas d'utilisation des bâtiments existants, tous les perrons et escaliers d'accès sont doublés par des rampes en pente douce facilitant l'entrée sans brancardage des malades sur chariots ou en fauteuils

DROIT DE SURSEOIR A LA VENTE DU FAIT QUE LES ENGAGEMENTS SOUSCRITS NE CONCERNAIENT PAS 20 % DU NOMBRE DES LOGEMENTS CONSTRUITS DANS UN MEME BATIMENT OU DANS UN SECTEUR DU BATIMENT DESSERVI PAR UN MEME ESCALIER

. dans les immeubles dont il est propriétaire à Niort ont consisté à réunir deux bâtiments de deux étages principaux sur rez-de-chaussée, mitoyens mais distincts, en un seul par la suppression de l'escalier

décision du 26 août 2014 par laquelle la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) a rejeté sa demande d'aide exceptionnelle pour financer l'installation d'un monte-escalier

Y a été appelé en service le 4 décembre 1978 et rayé des contrôles le 1er décembre 1979 ; qu'il a été victime, en service, d'une chute dans un escalier le 19 octobre 1979 ; qu'une pension militaire d'invalidité

toiture et d'une façade, la démolition des cloisons et des plafonds, la réfection des chapes isophoniques, la réalisation de l'étanchéité et de l'isolation, le remplacement de la ventilation et des escaliers

l'administration fiscale, avait produit un nouveau mesurage ne prenant en compte ni les parties de locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 mètres ni certains éléments tels que les embrasures de porte, trémies d'escalier

Considérant, en premier lieu, qu'il ressort des termes de l'arrêt attaqué que, pour juger que les dépenses afférentes aux travaux de maçonnerie, à la création d'un escalier intérieur et d'une rambarde,

l'arrondissement de Castelsarrasin a émis le 30 avril 2014 un avis défavorable à la poursuite de l'activité de l'hôtel-restaurant " Le Chapon Fin " ; que cet avis est motivé par l'absence de cloisonnement des escaliers

quatre pièces principales de son logement, n'est pas desservi par l'ascenseur de l'immeuble et que son logement n'est accessible, depuis le cinquième étage seul desservi par l'ascenseur, que par un escalier

leurs demandes le procès-verbal d'une délibération de l'assemblée générale des copropriétaires tenue le 24 septembre 1987 aux termes de laquelle étaient acceptés notamment "le prolongement du grand escalier

A chaque niveau, la distance à parcourir par les usagers pour atteindre un escalier ou une sortie en dehors des zones de stationnement ne dépasse pas : / - 40 mètres si les usagers se situent entre 2 escaliers

qui n'ignorait pas qu'une fuite de gaz s'était produite dans l'immeuble sis ..., et au moment même où les services de Gaz de France s'employaient à la localiser, a jeté une cigarette allumée dans l'escalier

panneaux des éléments menuisés des façades, provoquant de nombreuses infiltrations d'air et d'eau ont été constatés postérieurement à la réception des travaux ; qu'en outre, plusieurs panneaux des cages d'escalier

A... un permis de construire modificatif portant sur un escalier donnant accès à une terrasse, au premier niveau de son pavillon.

Toutefois, il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la construction est pourvue d'un accès de plain-pied sur la voie publique et que cet escalier assure une desserte interne à l'immeuble

Claude X..., demeurant Immeuble Pluton, Escalier ..., la Paillade à Montpellier (34080), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 avril 1988 par lequel le tribunal administratif