CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

56 résultats pour « Lavabre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007839333

Admin. suprême

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Z..., demeurant Les Lavandes, chemin du Four, Vallée des Lauriers à Aix-en-Provence (13000), M.

Source officielle
CE

Page 3 sur 3

← Précédent

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018006393

Admin. suprême

11 mai 2007

11 mai 2007

adressée, pour information, au ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, au préfet des Alpes de Haute-Provence, à l'association sportive automobile des Alpes et à l'association « Ecurie Lavande

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007696800

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

I..., demeurant à Montaigut de Quercy 82150 Lamaure, 8° M. Michaël A..., demeurant à Lauzerte 82110 les Hauts de Pargassou, 9° M. D..., demeurant à Bouloc 82110 Pech de Laouret, 10° M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008199953

Admin. suprême

5 mai 2003

5 mai 2003

être personnellement exposée en cas de reconduite en Haïti à des risques graves pour sa vie, Mlle X expose avoir été l'objet d'agressions tant verbales que physiques de la part de membres du parti Lavalas

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:500243.20250213

Admin. suprême

13 février 2025

13 février 2025

convenablement chauffés dans toutes les parties de l'établissement ; - procéder, dans le délai de quinze jours à compter de l'ordonnance à intervenir, à la réparation de toutes les fuites touchant les lavabos

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007735024

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

a été construite sur un terrain dont l'acquisition a été déclarée d'utilité publique par arrêté du préfet de la Seine, en date du 12 février 1866, en vue de l'agrandissement de la gare Saint-Lazare, qu'elle

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008109013

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

José Manuel PEREIRA, demeurant 6, rue de la Lavanderie à La Ferté-Macé (61600), Mme Claire DUVAL, demeurant 38, rue de Versailles à La Ferté-Macé (61600), Mme Jacqueline S..., demeurant route de la Perrière

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029985932

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

Considérant, d'autre part, que M. et Mme C...justifient avoir apporté à leur fille, pendant la même période, une aide matérielle qui lui était nécessaire, notamment en lavant deux fois par semaine son

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007869355

Admin. suprême

10 février 1995

10 février 1995

qu'une manifestation des désordres plus généralisés affectant les salles de bains et les toilettes des appartements qui se traduisent, notamment, par l'effondrement de certaines cloisons et la chute des lavabos

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007751114

Admin. suprême

28 juin 1989

28 juin 1989

qu'elle a fournies dans le cadre de la construction d'un barrage au Puy-Terrier, d'une station de pompage et d'une usine de production d'énergie électrique sur le territoire de la commune de Saint-Loup-Lamaire

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:465868.20240522

Admin. suprême

22 mai 2024

22 mai 2024

administrative doivent disposer des équipements suivants : / 1° Des chambres collectives non mixtes, accueillant au maximum six personnes ; / 2° Des équipements sanitaires en libre accès comprenant des lavabos

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2021:457179.20211021

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

les chambres et les espaces librement accessibles aux heures ouvrables ; / 2° Des chambres collectives non mixtes, contenant au maximum six personnes ; / 3° Des équipements sanitaires, comprenant des lavabos

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000041929794

Admin. suprême

22 mai 2020

22 mai 2020

recherchées en lien avec la société française d'hygiène hospitalière et les professionnels, en particulier pour les sur-blouses, conduisant notamment à la validation d'un modèle de sur-blouse textile lavable

Source officielle
CE

Juge des référés

êt du 20 octobre 2016 de Grande chambre Mursicc/Croatie

ECLI:FR:CEORD:2022:469304.20221220

Admin. suprême

20 décembre 2022

20 décembre 2022

En cinquième lieu, il n'est pas contesté que le réseau d'eau n'offre qu'une alimentation en eau froide du lavabo, qui sert aussi d'évier, dont la pression peut se révéler insuffisante. 16.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029762310

Admin. suprême

14 novembre 2014

14 novembre 2014

plantation parallèlement à la route et à la bergerie, d'essences locales, telles que des chênes truffiers, chênes verts et chênes blancs mélangés à des cèdres de l'Atlas, ainsi que des genévriers, cade, lavande

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:472994.20230515

Admin. suprême

15 mai 2023

15 mai 2023

En particulier, le lavabo cassé et dangereux qui avait été signalé lors de cette visite a été, à la date de la présente ordonnance, remplacé.

Source officielle