Léopold JACIELLO, demeurant à Mercurol (26600) ; Mme Mireille MARTINELLI, demeurant à Mercurol (26600) ; M. Gérard COLLONGE, demeurant à Mercurol (26600) ; M.

Léopold, XJ... Jean-Jacques, Quantin P..., Z... Joseph, M... Bernard, XN... René, XO... Norbert, Y... Gérard, E... Jean-Claude, XX... Bernard, H... Gilbert, J... Elie, D... André, XM... Robert, XQ...

1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M. de Bellescize, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Choucroy, avocat de M. et Mme Léopold

QUARTIER ESCALE AVENUE LEOPOLD S.

LEOPOLD , DEMEURANT ...

enregistrés les 8 septembre 2003 et 7 janvier 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS DE GUYANE, dont le siège est 29, avenue Léopold

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE ANONYME SOCIETE METROPOLITAINE DE GENIE CIVIL, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PARIS, RUE LEOPOLD BELLON, AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT DIRECTEUR

Léopold B, demeurant ..., M. Alain L, demeurant ..., M. Jean-Yves H, demeurant ..., M. Pascal J, demeurant ..., M. Philippe D, demeurant au ..., M. Jean-Pierre M, demeurant ..., M.

H..., Gilbert Yoland X..., Jacques Henri E..., Joseph Léopold H..., Joseph Aimé Riviere, Henri Philippe N..., Carlo Paul D..., René P..., Pierre Raymond A..., Sylvius N..., Armel Benoît Y..., Charles S

Léopold K, à M. Alain C, à Mme Anne-Marie M, à M. René H, à Mme Elisabeth Q, à Mme Maria N, à M. Gilles R, à Mme Martine I, à Mme Alexandre D, à M. Didier L, à M. Alain A, à M.

Léopold X..., demeurant "Les Jardins", Chemin du Plan à Saint-Rémy de Provence (Bouches-du-Rhône), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 17 mars 1986 par lequel le tribunal administratif

Caen a rejeté leur demande tendant à l'annulation de la décision du maire de Bernières-surMer en date du 3 décembre 1988 délivrant un certificat d'urbanisme négatif relativement à un terrain sis rue Léopold

Article 2 : La présente décision sera notifiée à la SARL LOCAFAUST, à M. et Mme Léopold Y... et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il estime que les besoins en assistance par tierce personne de Mme C... sont assurés, depuis le 1er juin 2018, par son hébergement au sein de la fondation Léopold

Léopold X..., - les conclusions de M.

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 janvier et 23 mai 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE STECA, dont le siège est 12, rue Léopold

54 dès lors que celui-ci avait été évalué par comparaison avec le premier ; - a dénaturé les pièces du dossier en jugeant qu'il résultait de l'instruction que le local-type n° 311 était situé 92 rue Léopold

Marais, à Blangy-sur-Bresle (76340), représentée par son représentant légal, la société Philfred, dont le siège est ZI Les Quarante, à Oisemont (80140), représentée par son représentant légal, la société Lepol