CORDELIERS, LE MAIRE DE LYON A, PAR UNE LETTRE EN DATE DU 16 MAI 1968, OFFERT A TOUS LES COMMERCANTS LA POSSIBILITE DE TRANSFERER LEUR ACTIVITE DANS UNE NOUVELLE HALLE A CONSTRUIRE DANS LE QUARTIER MONCEY

Bernard, Monet XC..., YW... Albert, Van F... André, XT... Jean, Laurie K..., XR... Bernard, XV... François, I... Jacques, XG... Jean, A... Gérard, L... Guy, Le C... Jean-Claude, Lebon Léon, XF...

CORDELIERS, LE MAIRE DE LYON A, PAR UNE LETTRE EN DATE DU 16 MAI 1968, OFFERT A TOUS LES COMMERCANTS LA POSSIBILITE DE TRANSFERER LEUR ACTIVITE DANS UNE NOUVELLE HALLE A CONSTRUIRE DANS LE QUARTIER MONCEY

CORDELIERS, LE MAIRE DE LYON A, PAR UNE LETTRE EN DATE DU 16 MAI 1968, OFFERT A TOUS LES COMMERCANTS LA POSSIBILITE DE TRANSFERER LEUR ACTIVITE DANS UNE NOUVELLE HALLE A CONSTRUIRE DANS LE QUARTIER MONCEY

Le Roy Y..., 1 square Moncey à Paris (75009) ; Mlle Z... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 20 mars 2001 par lequel le conseiller délégué

au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir les deux arrêtés du 23 décembre 2009 par lesquels le maire d'Annecy a délivré, d'une part, un permis de construire à la société Monné-Decroix

A... comptable de fait des deniers du centre hospitalier Jean Monnet à Epinal, et, d'autre part, rejeté l'appel formé par le procureur financier près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne

COMMISSION PERMANENTE D'ETUDE ET DE PROTECTION DES EAUX, DU SOUS-SOL ET DES CAVERNES DE FRANCHE-COMTE et l'ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA VALLEE DE L'OGNON ayant leur siège respectif ... et en mairie de Moncey

X... et Monnet, respectivement président et vice-président de l'association "la maison Saint-Martin", ont participé en leur qualité de conseillers municipaux à la séance au cours de laquelle a été adoptée

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Chantal X..., à Mlle Monette X..., à M.

sociale à l'enfance par décisions judiciaires jusqu'à sa majorité, avait commencé, à la date de son dix-huitième anniversaire, une année de scolarité en classe de première au lycée des métiers Jean Monnet

section Pombiray, à Saint-François (97118), Mme Priciane A..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), Mme Arquise A..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), Mme Monnnnette

Djilali X..., demeurant 5, place Monet à Balma (31130) ; M.

de pouvoir de l'arrêté du 30 juin 2015 par lequel le maire de Marseille a accordé à la société Bastide des Peintres un permis de construire cinquante-six logements sur un terrain situé 19, rue Claude Monet

Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requérante, professeur résident au lycée français Jean Monet de Bruxelles (Belgique), demande l'annulation du titre 3 de la circulaire du

universitaire en cause, l'administration avait pu reconstituer le déficit comptable des trois restaurants du CROUS de Nancy-Metz en comparant, à la date du 15 novembre 2002, le montant réel des charges monétiques

Y..., X..., Monet et Worms, en refusant par 7 voix contre 5 le principe d'une liste de 4 noms, doit être considérée comme ayant émis un avis défavorable sur le projet qui lui était soumis ; qu'elle a ainsi

SPORTING CLUB RUGBY, dont le siège est rue du Moulin, stade Argeles à Blagnac (31700), représentée par son président directeur général en exercice, et pour la SAS EURELOC, dont le siège est 29, rue Jean Monnet