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2 090 résultats pour « Victor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:452716.20230113

Admin. suprême

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Victor Dupouy au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle

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Annonces BODACC47 994 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GENAS VICTOR HUGO

SIREN 920538295Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Immatriculations

GARCIA, VICTOR

SIREN 993587377Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

30/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

CHEZ VICTOR, CREPERIE LA GOURMANDE

SIREN 102000577Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 22/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE TOULON le 29/05/2026, Dossier Dossier 2026 00026118. Référence : Référence : 8304P04 2026 A 01955. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 124 Avenue de la République 83210 LA FARLEDE. Adresse du nouveau propriétaire : 124 Rue de la République 83210 LA FARLEDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commer

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VICTORY FINANCES

SIREN 538914342Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VICTORIA

SIREN 511622987Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

30/07/2026

Voir →

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474406.20230928

Admin. suprême

28 septembre 2023

28 septembre 2023

copropriétaires de l'immeuble Esterel a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2021 par lequel le maire de Grasse a accordé à la société civile de construction vente Grasse Victor

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008115934

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Gabriel X..., demeurant à Saint Victor-sur-Ouche (21410) ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008007304

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé l'arrêté du préfet des Hauts-de-Seine du 9 mai 1989 déclarant cessibles des parcelles en vue de la réalisation de la zone d'aménagement concerté Victor

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848374

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Victor, demeurant ... à St Raphaël ; Mme Charlotte XJ..., demeurant "Ma Chaumière", ... au Cannet ; M.

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031861436

Admin. suprême

7 janvier 2016

7 janvier 2016

et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2001, à la suite du refus opposé par l'administration fiscale à la déduction de déficits fonciers provenant de la SCI Victor

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008141283

Admin. suprême

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Victor Y...

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026734582

Admin. suprême

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Victor B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007710609

Admin. suprême

30 juin 1986

30 juin 1986

mémoire complémentaire enregistrés les 19 décembre 1984 et 1er mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour : - M. et Mme Jacky Z..., demeurant ... à La Chaussée Saint-Victor

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000039217408

Admin. suprême

14 octobre 2019

14 octobre 2019

A..., agent contractuel en fonction au centre de formation des apprentis Victor Hugo géré par l'établissement public local d'enseignement Lycée Victor Hugo à Carpentras, a été licencié par une décision

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000039217409

Admin. suprême

14 octobre 2019

14 octobre 2019

B..., agent contractuel en fonction au centre de formation des apprentis Victor Hugo, géré par l'établissement public local d'enseignement Lycée Victor Hugo à Carpentras, a été licencié par une décision

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019161173

Admin. suprême

7 juillet 2008

7 juillet 2008

Article 2 : La requête d'appel de la SCI Victor Schleiter et de M.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038135403

Admin. suprême

8 février 2019

8 février 2019

G...ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler, en premier lieu, la délibération par laquelle le conseil municipal de Saint-Victor-sur-Arlanc a donné pouvoir au maire de la commune

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021136775

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

Victor Omar A, élisant domicile au cabinet de Maître Sébastien Dollé, 10 rue Fabert à Metz (57000) ; M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624032

Admin. suprême

17 novembre 1986

17 novembre 1986

Haim-Victor X..., demeurant ..., à Paris 75019 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 mars 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007903033

Admin. suprême

8 septembre 1995

8 septembre 1995

résultats du second tour de la même élection ; Considérant que, si la réclamation annexée au procès-verbal des opérations de vote du premier tour dans l'unique bureau de vote de la commune de Saint-Victor

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869281

Admin. suprême

15 juin 2009

15 juin 2009

l'EURL PHARMACIE DE LA CROIX PERIGOURD, dont le siège est 107 rue de la Croix Périgourd à Saint-Cyr-sur-Loire (37540), représentée par ses représentants légaux, Mme A, demeurant ..., la SNC PHARMACIE VICTOR

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007838565

Admin. suprême

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Victor X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008011625

Admin. suprême

16 mars 1998

16 mars 1998

Victor X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007862850

Admin. suprême

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Victor Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle