ouvrages ; 2° Une analyse des effets sur l'environnement, et en particulier sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques et, le cas échéant, sur la commodité

OU APPROUVE ; QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 2 DU DECRET DU 12 OCTOBRE 1977, CETTE ETUDE DOIT NOTAMMENT COMPORTER UNE ANALYSE DES EFFETS DE L'OPERATION PROJETEE SUR L'ENVIRONNEMENT, ET LE CAS ECHEANT LA COMMODITE

conditions fixées au paragraphe 1.3. ci-après" ; que le paragraphe 1.3. impose notamment que les installations classées soumises à déclaration correspondent aux "besoins nécessaires à la vie et à la commodité

PAR DES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LA COMMODITE DE LA CIRCULATION ET DES ACCES - IL PEUT EGALEMENT ETRE REFUSE SI LES MOYENS D'APPROCHE NE PERMETTENT PAS UNE LUTTE EFFICACE

"Le Commodore" le permis de construire un immeuble collectif de 55 logements situé ... sur le territoire de cette commune ; - de décider qu'il sera sursis à l'exécution de cet arrêté ; Vu 2°), sous le

; - 2° Une analyse des effets sur l'environnement, et en particulier sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques et, le cas échéant, sur la commodité

"Sont autorisées : 1°) les installations classées pour la protection de l'environnement (loi du 19 juillet 1976) à condition : a) qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité

de la manifestation et, d'autre part, à la protection de la dignité des participants au campement, notamment les familles installées pour la troisième semaine consécutive dans le froid et loin des commodités

Par une décision du 15 avril 2021, notifiée le 3 mai 2021, le général commandant l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) a infligé à M.

Commissaire du gouvernement ; Considérant que la loi du 18 octobre 1999 relative à la substitution, à l'expression aux opérations effectuées en Afrique du Nord, de l'expression à la guerre d'Algérie ou aux combats

QUE S'IL APPARTIENT AINSI AU PREFET DE LIMITER, LE CAS ECHEANT, L'EXPLOITATION DES TAXIS DANS L'INTERET DE LA COMMODITE DES USAGERS ET DE LA SECURITE DE LA CIRCULATION SUR LES VOIES PUBLIQUES, IL RESSORT

2° - une analyse des effets sur l'environnement et en particulier sur les sites et les paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques, et le cas échéant, sur la commodité

; - 2° Une analyse des effets sur l'environnement, et en particulier sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques et, le cas échéant, sur la commodité

et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité

Par une décision du 15 avril 2021, notifiée le 3 juin 2021, le général commandant l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) a infligé à M.

X... ait été convoqué par l'autorité militaire à ce stage, muni d'une feuille de déplacement, ni celle qu'il ait été autorisé pour des raisons de commodité personnelle et sous sa propre responsabilité,

X... serait dépourvue, dans les circonstances de l'espèce, de tout lien avec l'habitabilité, la commodité ou le confort de celle-ci et ne peut être regardée comme la création d'une annexe fonctionnelle

et, d'une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité