PAR LESQUELLES LE MINISTRE CHARGE DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE A REJETE LE DEPOT A TITRE DE MARQUE, DE LA COULEUR "ROUGE CONGO" POUR DESIGNER TOUS PRODUITS PETROLIERS, NOTAMMENT HUILES, GRAISSES, ESSENCES

procédé télématique ou informatique homologué permettant de certifier la date d'envoi en précisant la désignation cadastrale des parcelles concernées, la nature sommaire des travaux projetés et les essences

-La taxe incitative relative à l'incorporation de biocarburants est assise sur le volume total, respectivement, des essences et des gazoles pour lesquels elle est devenue exigible au cours de l'année civile

AINSI EDICTEE VISE, OUTRE LES GARRIGUES, LANDES ET MAQUIS PROPREMENT DITS, LES TAILLIS D'ARBUSTES ET DE BROUSSAILLES A L'ETAT DE FOURRES, MAIS NE S'ETEND PAS AU DEFRICHEMENT DES TAILLIS COMPOSES D'ESSENCES

la question soit nouvelle ou présente un caractère sérieux ; Considérant qu'en vertu du I de l'article 266 quindecies du code des douanes, les personnes qui mettent à la consommation en France des essences

Article 3 : Les conclusions de l'association groupe Essec et de Mme A tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

agrandir de 1 200 m2 la surface de vente de l'hypermarché "Leclerc" de Lanester, à construire un magasin de vente de livres et de disques d'une surface de vente de 1 000 m2 et à exploiter une station essence

d'annuler le jugement du 6 juillet 1993, par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la décision du 12 août 1992 par laquelle le directeur du service des essences

UG 13 du règlement du plan, que "les demandes d'autorisation ou d'occupation du sol, portant sur des bois, forêts ou parcs ... doivent comporter un relevé des plantations existantes, indiquant leur essence

X..., officier du corps technique et administratif du service des essences des armées, affecté à l'antenne de ce service au centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, a été autorisé,

EST DISTINCTE DE LA PRECEDENTE, N'EST PAS COMPRISE DANS LES EXCEPTIONS DETERMINEES PAR L'ARTICLE 1454 DU CODE GENERAL DES IMPOTS NI PAR D'AUTRES DISPOSITIONS ; QU'AINSI ET ALORS MEME QUE LES VENTES D'ESSENCE

1958 portant loi organique concernant les nominations aux emplois civils et militaires de l'Etat" ; Considérant que l'emploi de technicien supérieur d'études et de fabrications affecté au service des essences

constituées : / - soit d'un muret de 1,20 m de hauteur recouvert d'un enduit identique à l'habitation, / - soit d'un grillage à mailles et poteaux métal verts de hauteur 1,20 m doublé d'une haie vive d'essences

novembre 1991 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation d'une décision implicite du directeur de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC

X..., lieutenant de réserve en situation d'activité au service des essences des armées, tendant à être admis dans l'armée de l'air et à y servir dans la même situation, soit entachée d'un détournement

Aux termes de l'article L. 111-2 du code forestier : " Sont considérés comme des bois et forêts au titre du présent code les plantations d'essences forestières et les reboisements ainsi que les terrains

notification de la décision à intervenir, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, de nouvelles dispositions réglementaires permettant d'assurer une traçabilité correcte des volumes de gazole et d'essence

YVELINES A REFUSE DE RENOUVELER AU-DELA DU 31 DECEMBRE 1976 LA PERMISSION DE VOIRIE QUI LUI AVAIT ETE ACCORDEE EN VUE DU MAINTIEN SUR LE DOMAINE PUBLIC NATIONAL D'UNE PISTE D'ACCES DESSERVANT UNE STATION D'ESSENCE