CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 010 résultats pour « Danielou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008126781

Admin. suprême

29 janvier 2001

29 janvier 2001

Daniel Y..., demeurant clinique Sud Vendée, rue du docteur Fleurance à Fontenay-le-Comte (85200) ; M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008214040

Admin. suprême

13 avril 2005

13 avril 2005

Daniel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008220635

Admin. suprême

15 décembre 2006

15 décembre 2006

Daniel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008229028

Admin. suprême

29 décembre 2004

29 décembre 2004

de justice administrative, la requête présentée à cette cour par Mme X ; Vu la requête, enregistrée le 19 juillet 2004 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille, présentée par Mme Danielle

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008229407

Admin. suprême

29 décembre 2004

29 décembre 2004

Daniel X, candidat aux élections régionales qui se sont déroulées les 21 et 28 mars 2004 dans la région de La Réunion pour l'élection des conseillers régionaux de La Réunion ; Vu les autres pièces du

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008235498

Admin. suprême

3 octobre 2003

3 octobre 2003

Daniel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008236976

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Daniel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624698

Admin. suprême

3 décembre 1986

3 décembre 1986

Daniel X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement du 10 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande en réduction de la taxe

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008092724

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Daniel X..., ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061395

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Daniel A, demeurant ..., Mme Christine P, demeurant ..., M. Jean-Louis Q, demeurant ..., Mme Monique V, demeurant ..., M. Lucien B, demeurant ..., Mme Catherine T, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288757

Admin. suprême

19 février 2009

19 février 2009

Daniel A, demeurant ...) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000025757467

Admin. suprême

4 avril 2012

4 avril 2012

Daniel A, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 26 septembre 2011 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille, présentée par M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000038955173

Admin. suprême

21 août 2019

21 août 2019

R..., le GAEC du Boennec, M. et Mme C... et Danièle R..., M. U... M..., Mme L... J..., M. et Mme Q... et Brigitte S..., M. T... B..., M. U... P..., Mme V...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005351

Admin. suprême

15 février 2007

15 février 2007

Daniel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008014745

Admin. suprême

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Daniel Y..., demeurant Le Champ du Bourg aux Loges-Marchis (50600) et Mme Denise Z..., née Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008141216

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Daniel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008122160

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Daniel O..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008081016

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Jacques Y... et Mme Danièle Y... ; Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Nancy en date du 9 juin 1992 est annulé.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007828535

Admin. suprême

5 avril 1993

5 avril 1993

Dandelot, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que la parcelle sur laquelle M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008245637

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Marc Dandelot, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 32 sur 101

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC227 résultats

Journal officiel
Créations

DANIELOU, Kentin, Damien

SIREN 937776375Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

15/09/2026

Voir →

Créations

DANIELOU LE JONCOUR, Jean, Paul-Marie, DANIELOU

SIREN 108671827Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/08/2026

Voir →

Créations

DANIELOU, Jean-Baptiste

SIREN 930501465Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/07/2026

Voir →

Radiations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

22/07/2026

Voir →

Créations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/06/2026

Voir →