En ordre continu et semi-continu : / Les constructions seront édifiées d'une limite latérale à l'autre sur une profondeur maximum de 16 m, parallèle à l'alignement, à partir de celui-ci ou du retrait imposé

Parallèlement à la procédure pénale, le Conseil de la concurrence, qui s'était saisi d'office le 11 juillet 1996 de faits portant sur 90 de ces marchés, a sanctionné, par une décision du 9 mai 2007, confirmée

Parallèlement à la procédure pénale, le Conseil de la concurrence qui s'était saisi d'office le 11 juillet 1996 de faits portant sur 90 de ces marchés, a sanctionné, par une décision du 9 mai 2007, confirmée

Parallèlement, la loi est publiée pour information au journal officiel de la Polynésie française, afin que dans un délai d'un mois à compter de cette publication, toute personne y ayant intérêt puisse

En parallèle, le président-directeur général de l'Inserm, par une décision du 27 mars 2023, a suspendu Mme B de ses fonctions à titre conservatoire, puis lui a infligé, par une décision du 29 septembre

EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE. - AIDE SOCIALE À L'ENFANCE - ADMISSION - 1) CAS OÙ LES REPRÉSENTANTS LÉGAUX DU MINEUR NE SONT PAS EN MESURE DE DONNER LEUR ACCORD À L'ADMISSION - POUVOIR DU PCG DE SAISIR

pouvoirs que lui confère l'article L. 521-1 du code de justice administrative, le juge administratif des référés peut ordonner la suspension de l'exécution d'une décision administrative qui fait parallèlement

fonctions essentiellement locales alors qu'elle concourt à la liaison entre l'Espagne, le Gers et le Lot-et-Garonne ; d'autre part, en ce qu'il a été considéré que la partie de la route nationale 134 parallèle

50 m de longueur, pour une surface hors oeuvre brute de 625 m² ; qu'un soin particulier a été, à la demande du préfet, apporté à l'intégration paysagère de cette construction, avec la plantation parallèlement

par le SCARE et l'AFCAE au sein des groupes de travail interrégionaux ainsi que les présidents de ces entités, qui siègent au comité de pilotage de la commission du cinéma d'art et d'essai, sont, parallèlement

à hauteur de 838 147 euros, soit au total 3 695 272 euros ; que ces dividendes ont bénéficié du régime des sociétés mères prévu aux articles 145 et 216 du code général des impôts précités ; que, parallèlement

pourrait être ajusté à terme ", puis soumis le projet de la décision contestée à consultation du public du 20 février au 3 avril 2023 puis de nouveau du 29 juin 2023 au 18 septembre 2023 et que, parallèlement

déjà de prévenir les troubles à l'ordre public, en deuxième lieu, n'est pas adaptée, le décret ayant pour conséquence d'inciter les consommateurs à se fournir dans des réseaux d'approvisionnement parallèles

à 20 millimètres ", " sont centrés sur la surface qui leur est réservée " et que, " dans le cas d'unités de conditionnement parallélépipédiques et pour tout emballage extérieur, ils sont apposés parallèlement

162-17 du code de la sécurité sociale : « Les médicaments spécialisés, mentionnés à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique, et les médicaments bénéficiant d'une autorisation d'importation parallèle

Le contribuable peut, parallèlement, en vertu du premier alinéa de ce même article, demander la décharge ou la réduction d'une imposition mise en recouvrement en contestant la même rectification.

du droit et les avocats à se déplacer pour un motif professionnel, et, enfin, que Mme A... ou son conseil n'ont pas demandé à quitter provisoirement la visioconférence pour s'entretenir ensemble parallèlement

qu'en vertu des pouvoirs que lui confère l'article L. 521-1 du code de justice administrative, le juge des référés peut ordonner la suspension de l'exécution d'une décision administrative qui fait parallèlement