CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007756831

Admin. suprême

9 février 1990

9 février 1990

Robert X..., en raison de sa disposition typographique, n'était pas de nature à créer chez les électeurs une confusion sur l'identité exacte du candidat ; Considérant que si les bulletins de M.

Source officielle

Page 35 sur 78

← PrécédentSuivant →
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007758002

Admin. suprême

16 octobre 1989

16 octobre 1989

Robert Etienne, leur président et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 28 mars 1988 du tribunal administratif de Nice en tant qu'il a condamné chacun des organismes précité à une amende

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007685757

Admin. suprême

4 février 1981

4 février 1981

ROBERT X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007651992

Admin. suprême

6 octobre 1976

6 octobre 1976

ROBERT ET Y...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007653876

Admin. suprême

21 décembre 1977

21 décembre 1977

ROBERT DEMEURANT A AUBIGNY DEUX-SEVRES , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 31 MAI 1977 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007909033

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

El Habib X... demeurant ..., ayant élu domicile au cabinet de Maître Robert Chiche, ... ; M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007751890

Admin. suprême

9 février 1990

9 février 1990

Robert M... N..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007759928

Admin. suprême

7 décembre 1990

7 décembre 1990

Robert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 24 février 1988 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007833780

Admin. suprême

1 avril 1992

1 avril 1992

Robert B..., demeurant ..., représentés par Me Pierre-François Divier, avocat au barreau de Paris, leur mandataire ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour excès de pouvoir les

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007629163

Admin. suprême

10 avril 1991

10 avril 1991

Robert X..., demeurant 12, place Nationale à Gournay-en-Bray (76220) ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007644327

Admin. suprême

25 mai 1973

25 mai 1973

ROBERT , METTAIT DEJA EN VALEUR A TITRE PERSONNEL TROIS EXPLOITATIONS SISES DANS LE MEME DEPARTEMENT QUE LA PROPRIETE DE LA DAME Z...

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628096

Admin. suprême

2 février 1990

2 février 1990

Robert Y... une réduction de l'imposition supplémentaire à l'impôt sur le revenu et à la taxe exceptionnelle sur les élements de train de vie à laquelle il a été assujetti dans les rôles de la ville de

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007858301

Admin. suprême

15 mars 1996

15 mars 1996

Robert F..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020418916

Admin. suprême

18 mars 2009

18 mars 2009

Publique-Hôpitaux de Paris soit condamnée au versement d'une indemnité en réparation du préjudice résultant pour elle des infirmités qu'ils imputent aux conditions de sa naissance le 18 octobre 1996 à l'Hôpital Robert

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007975986

Admin. suprême

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Robert de X..., demeurant ..., Mme Isabelle de X..., demeurant ..., Mme Laure de X..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000007983504

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Robert X, la décision du proviseur du lycée professionnel Théodore Deck de Guebwiller fixant pour l'année scolaire 1999-2000, la durée hebdomadaire du service de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007990784

Admin. suprême

26 mars 1999

26 mars 1999

Robert Y..., demeurant ... et pour M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008001671

Admin. suprême

23 juin 2000

23 juin 2000

Robert X... par lettre du 3 août 1999 avec demande d'avis de réception, qui n'a pas été retirée à la poste dans le délai prescrit ; que, par suite, M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007963919

Admin. suprême

16 septembre 1998

16 septembre 1998

Robert Y..., - les conclusions de M. Loloum, Commissaire du gouvernement ; En ce qui concerne l'imposition de l'avantage en nature ayant résulté pour M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007942314

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Robert X..., demeurant ..., Mme Jeanette T..., demeurant ..., M. Roland J..., demeurant ..., Mme Anne Gaël R..., demeurant ..., M. Claude V..., demeurant ..., M. Claude G..., demeurant ..., M.

Source officielle