Gilles EU, à Mme Franceline EV, à M. Jean-Gabriel EW, à M. Guy NI, à M. Chérif EY, à M. Bernard EZ, à Mme Martine NJ, à Mme Nathalie FB, à M. Norbert FB, à Mme Patricia FB, à M. Robert FB, à M.

En vertu de l'article R. 424-9 du même code, il appartient au ministre chargé de la chasse de fixer les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau, après avis

transition écologique, à titre principal, de désinscrire la barge à queue noire, le courlis cendré, le grand-tétras et la tourterelle des bois de l'arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier

Gille A domicilié ... et par M. Gilles A, demeurant à la même adresse ; le GROUPEMENT DE FAIT BRIGADE SUD DE NICE et M.

Gilles X, demeurant ... ; M.

Gilles Avril, de nationalité française ; que l'urgence résulte de ce que la décision contestée lui impose de vivre séparée de son époux, qui ne peut effectuer de voyages réguliers au Cameroun en raison

Gilles Bachelier, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes des dispositions de l'article R. 411-1 du code de justice administrative : ...

Gilles de la Ménardière, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Pierre Z..., Gendre, Neveu, de A..., Gilles B..., la Fédération française des sociétés de protection de la nature, la société pour la protection de la nature en Aunis et Saintonge, M.

Gilles X..., demeurant ... à Toulon 83000 , et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir du concours organisé en 1985 pour le recrutement d'attaché des affaires maritimes, Vu les autres pièces du dossier

L'ASSOCIATION SYNDICALE DE RECONSTRUCTION DU CANTON DE VIC-EST ET CONFIES A LA SOCIETE PAUL MILLET, LES ACTIVITES ET LE PATRIMOINE DE CETTE SOCIETE ONT ETE REPARTIS ENTRE DEUX NOUVELLES SOCIETES, LA "SOCIETE GILLES

Gilles X..., syndic à la liquidation des biens de la société Foures, demeurant ..., M.

Gilles X..., attaché du cadre départemental au 3ème échelon de son grade, à l'ancienneté minimale ; 2°) rejette le déféré du Commissaire de la République de la Gironde ; Vu les autres pièces du dossier

Gilles XW..., René T..., Mme Denise T..., M. Patrick M..., Mme Gilberte P..., MM. Georges P..., Raymond E..., Mme Aline E..., M.

Premier ministre, chargé de l'environnement, relatif à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux ; Vu l'arrêté du ministre de l'environnement du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier

SOCIETE COMAL NE PEUT ETRE REGARDEE COMME EXERCANT L'ACTIVITE FIGURANT AU TARIF DES PATENTES TABLEAU C, 3E PARTIE SOUS LA RUBRIQUE INTITULEE "MARCHAND GROSSISTE EXPEDITEUR D'OEUFS, VOLAILLES, LAPINS OU GIBIER

Gilles A un droit à pension pour les séquelles d'un carcinome rectal, pour un prurit et pour une candidose buccale et ordonné une expertise afin d'évaluer son taux d'invalidité ; Vu les autres pièces du

Gilles A et de la SARL Vedettes Inter-Iles Vendéennes, a, d'une part, annulé le jugement du tribunal administratif de Nantes rejetant leur demande de condamnation du DEPARTEMENT DE LA VENDEE à leur verser

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 avril et 10 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Gilles CB, demeurant ... ; M. et Mme

Gilles A, demeurant ... ; M.