Guy George, Didier Z..., Claude A..., Jacques Y..., Rock Wamytan et au ministre délégué à l'outre-mer.

Claude XD..., demeurant au Roc à Albi (81000) ; - n° 114 446, présentée par Mme TRAN THI XD..., demeurant au Roc à Albi (81000) ; - n° 114 448, présentée par M.

Considérant que l'Autorité de la concurrence a relevé que les deux opérateurs majeurs sur le marché aquitain des briques de mur, l'entité issue de la concentration et la société Terreal, y détiendraient

B, propriétaire du château de la Roche du Maine, au soutien des conclusions de la préfète de la Vienne tendant au rejet des requêtes de la société Ferme éolienne de Nueil-sous-Faye dirigées contre les

SE DES DROITS DE L'ANIMAL, et de l'Association nationale RASSEMBLEMENT DES OPPOSANTS A LA CHASSE (Le Roc), - les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes

Y..., demeurant villa "Merry Roc" à Esvres-sur-Indre 37320 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 23 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa

Michel X..., demeurant le Roc Louroux-Bourbonnais à Cerilly (03350), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement rendu le 9 octobre 1984 par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Groupement agricole foncier " Le Rocher de Métri " et autres, 2 mars 1983, p. 90. 2 Rappr. S., Ministre de l'environnement et du cadre de vie c/ Junique et autre, 4 juin 1982, p. 198.

136, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 14 décembre 1989 et le 22 mars 1990, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NICE, dont le siège est à l'hôpital Saint-Roch

2007, la SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE a fait connaître son intention de conclure un marché pour la réalisation d'un ouvrage permettant le franchissement de la Loire entre Angers et la Roche-sur-Yon

TRANSPORTEURS DE VOYAGEURS, dont le siège est 15, rue du Soleil, Zone de la Mare à Sainte-Marie (97438), la FEDERATION DES TERRASSIERS DE LA REUNION, dont le siège est 26, chemin la Marque, Rivière des Roches

mémoire complémentaire, enregistrés les 27 mars et 27 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT NATIONAL CFE-CGC DE FRANCE TELECOM, dont le siège est 63 rue du Rocher

si la FEDERATION DES GROUPEMENTS DE COMMERCANTS DE LA HAUTE-SAVOIE soutient que la zone de chalandise a été délimitée de manière inexacte dès lors, d'une part, que les communes de Bonneville et de la Roche-sur-Foron

enregistrée le 3 décembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la FEDERATION FRANÇAISE DES SYNDICATS PROFESSIONNELS DE PILOTE MARITIME, dont le siège est 74, rue du Rocher

X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (85000) et M. Maurice Y..., demeurant ... ; l'ASSOCIATION DE L'AMICALE DES LOISIRS ET DU TEMPS LIBRE LONGEVILLAIS, MM.

secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers

février 2011 le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de renouveler, au titre de la police des installations classées pour la protection de l'environnement, l'autorisation d'exploiter une carrière de roches

surface de plancher globale, et enfin que par sa situation, ses dimensions et son volume, le projet était de nature à porter significativement atteinte au caractère et à l'intérêt du site classé des Roches