au hameau dit " des trois fermes ", en zone AUc deux parcelles situées au hameau dit " d'entrée du bourg " et en zone AUc la parcelles n° 23 située au hameau dit " proche d'Angaïs " et rejeté le surplus

requête enregistrée le 23 mars 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE PSYCHOLOGUES, dont le siège est 5, place de la Libération à Auch

décharge des cotisations de taxe professionnelle auxquelles la société de secours minière de La Gohelle a été assujettie au titre de l'année 1995 à raison de ses établissements d'Avion, Sains-en-Gohelle, Auchy-les-Mines

tendant à l'annulation de l'arrêté du 18 août 1988 du préfet du Pas-de-Calais autorisant la Société Remschinor à exploiter le terril n° 34 situé sur le territoire des communes de Ligny-les-Aires et d'Auchy

administrative ; Vu 2°, sous le n° 362648, la requête enregistrée le 11 septembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SAS Sovendex, dont le siège est Centre Leclerc, Route d'Auch

portant statut des praticiens hospitaliers alors en vigueur, le ministre de la santé et des solidarités a nommé Mme A, de nationalité iranienne, praticien hospitalier associé au centre hospitalier d'Auch

et MONNOT et compagnie ; Vu le mémoire en intervention, enregistré le 18 juillet 2007, présenté pour le Syndicat union nationale coordination rurale dont le siège est situé B.P. 590, 1 rue Darwin, à Auch

A, candidat à l'élection cantonale générale des 9 et 16 mars 2008 dans la circonscription d'Auch-sud-ouest (Gers), n'a pas été présenté par un membre de l'ordre des experts-comptables et des comptables

A AUCH GERS , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT ET POUR L'UNION NATIONALE DES PRESIDENTS DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES CHASSEURS DONT LE SIEGE EST ...

Guy X..., demeurant à Pessan (Auch 32810) ; M.

RENE , ANCIEN GENDARME EN POSITION DE RETRAITE, DEMEURANT A AUCH GERS , ..., LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 SEPTEMBRE 1976 ET TENDANT

la Somme, et le préfet du Pas-de-Calais ont autorisé la société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) à réaliser l'ouvrage en remblais permettant le franchissement des vallées de l'Authie

FJPM tendant à l'annulation de l'arrêté du 27 novembre 1995 du préfet du Pas-de-Calais lui refusant l'autorisation d'exploiter 38 ha 71 a 77 ca de terres situées sur les communes de Rollancourt et de Auchy-les-Hesdin

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 3 septembre 1984 et 1er mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle X..., demeurant ... à Auchy-les-Hesdin

1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'Union des déposants du Crédit agricole mutuel du Gers (UNIDECAM), association dont le siège social est à La Rethourie B.P. 80 à Auch

C..., gérants de la SARL Pharmacie Occitane, exploitant une officine de pharmacie, place de Villaret Joyeuse à Auch, ont sollicité, le 21 juillet 2016, le transfert de cette officine, au sein de la même

C..., demeurant 6, rue de la Somme à Auch (32000), la SOCIETE DE BROYAGE ET DE FOURRAGE, représentée par son gérant et dont le siège social est route de la Boissède, B.P. n° 8 à Isle-en-Daudon (Haute-Garonne

DEPARTEMENTALE DE REORGANISATION FONCIERE ET DE REMEMBREMENT DE LA SOMME EN DATE DU 4 FEVRIER 1971 CONCERNANT LE REMEMBREMENT DES PROPRIETES DE L'INTERESSE SISES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITZ-SUR-AUTHIE

compatibilité du plan d'occupation des sols des communes d'Aussonne, Beauzelle, Blagnac, Cornebarrieu, Daux, Lévignac, Mondonville, Montaigut-sur-Save et Pradère-les-Bourguets en Haute-Garonne, Aubiet, Auch

d'appréciation, s'agissant du périmètre examiné, de la prise en compte du critère percentile 90, de l'insuffisance du nombre de points de mesure et de l'homogénéisation effectuée des masses d'eau de l'Authie