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75 résultats pour « Bruguière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008103012

Admin. suprême

14 octobre 2002

14 octobre 2002

intolérance aux produits de constraste iodés qui lui furent administrés, qui a conduit à l'hospitalisation de l'intéressée jusqu'au 20 décembre 1989 ; qu'elle souffre depuis lors de sensations de brûlures

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007723241

Admin. suprême

25 mai 1988

25 mai 1988

Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'accident dont Patrick Y... a été la victime a provoqué un traumatisme crânien avec commotion encéphalique diffuse responsable d'un coma de 10 jours et des brûlures

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008045817

Admin. suprême

28 mai 2001

28 mai 2001

Damien X... a subi de graves brûlures lors d'un accident survenu le 20 septembre 1988 à la coopérative d'utilisation du matériel agricole (C.U.M.A.) auvraisienne où il effectuait un stage dans le cadre

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039357588

Admin. suprême

8 novembre 2019

8 novembre 2019

effets indésirables, les effets les plus fréquemment rapportés étant des réactions inflammatoires immédiates localisées, moins fréquemment des troubles pigmentaires plus tardifs et, plus rarement, des brûlures

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:490620.20240201

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

Cette substance est réputée produire une sensation de brûlure sur la peau, qui pourrait inciter les chevaux auxquels elle est administrée à sauter plus haut, pour éviter, au contact de barres, d'aviver

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381735

Admin. suprême

9 mars 2009

9 mars 2009

caustique, trouvé dans un pavillon voisin, dans l'enceinte de l'hôpital ; qu'elle est décédée le 22 octobre 2003, en dépit des soins reçus et interventions chirurgicales subies, des suites des graves brûlures

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020869463

Admin. suprême

8 juin 2009

8 juin 2009

de la spécialité Biafine, qu'elle produit et commercialise, de la liste des spécialités remboursables par l'assurance maladie, dans ses deux indications thérapeutiques autorisées, le traitement des brûlures

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007652677

Admin. suprême

23 juin 1978

23 juin 1978

A LA SUITE DES BRULURES DONT ELLE A ETE VICTIME.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467213.20230804

Admin. suprême

4 août 2023

4 août 2023

Se plaignant de brûlures dans le vagin, d'une incapacité prolongée à avoir des rapports sexuels et d'un traumatisme psychologique, Mme A a saisi le conseil départemental des Pays-de-la-Loire de l'ordre

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:432065.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

abordé sous l'angle exclusif de la chirurgie plastique, aurait été sans rapport avec ses travaux personnels, qui ont porté notamment sur la reconstruction de plaies et séquelles dans un contexte de brûlures

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008007334

Admin. suprême

20 mars 1998

20 mars 1998

son décès, le 18 novembre 1986, survenu pour une cause étrangère à l'accident, de séquelles comportant des handicaps fonctionnels, une altération de la mécanique ventilatoire et des cicatrices de brûlures

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025386919

Admin. suprême

17 février 2012

17 février 2012

traumatisme crânien entraînant une grave altération de son état neurologique et un traumatisme thoraco-pulmonaire associant de multiples fractures, une contusion bilatérale des bases pulmonaires et des brûlures

Source officielle
CE

6ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031474458

Admin. suprême

9 novembre 2015

9 novembre 2015

lors de l'enquête ; que ses réponses peuvent revêtir une forme synthétique ; qu'il ressort du rapport de la commission d'enquête qu'elle a tenu compte des critiques émanant du conseil municipal de Brégnier-Cordon

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007684710

Admin. suprême

6 avril 1979

6 avril 1979

A SUBI PLUSIEURS INTERVENTIONS CHIRURGICALES, QU'IL A PRATIQUEMENT PERDU L'USAGE DE SES MAINS ET QU'IL CONSERVE DE TRES LARGES CICATRICES DE BRULURES SUR LE VISAGE ; QU'IL SERA FAIT UNE JUSTE APPRECIATION

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490619.20240415

Admin. suprême

15 avril 2024

15 avril 2024

capsaïcine, produit dont la présence a été relevée dans les urines de son cheval, dont elle ne conteste pas sérieusement qu'elle a l'effet, connu et abondamment documenté, de provoquer une sensation de brûlure

Source officielle

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