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3 608 résultats pour « Clabaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624652

Admin. suprême

28 septembre 1988

28 septembre 1988

Jean-Claude X..., présentée sans le ministère d'un avocat au Conseil d'Etat, n'est pas recevable ; Article ler : La requête de M. Jean-Claude X... est rejetée.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PASCAL, SARL CLABAUD

SIREN 534598313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Mise en activité de la société

06/12/2011

Voir →

Ventes et cessions

PASCAL, SARL CLABAUD

SIREN 534598313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Mise en activité de la société

23/11/2011

Voir →

Modifications diverses

CLABAUD, Christine, Madeleine

SIREN 391531001GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

03/08/2010

Voir →

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008008915

Admin. suprême

22 février 1999

22 février 1999

CLAUDE BERNARD, dont le siège social est ... (57072) cédex 9 ; l'X...

Source officielle
CE

10ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:443590.20220506

Admin. suprême

6 mai 2022

6 mai 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 7 janvier 2022, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions présentées par M. E.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743389

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

(Claude) sont annulées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. XH... (Claude), à M. Z... (jean), à M. XJ... (Jean, François, Xavier, Fernand), à M. K... (Aubert, X...), à M. XA...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007838388

Admin. suprême

27 mai 1994

27 mai 1994

Claude X..., demeurant ... (64200) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007942314

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Claude V..., demeurant ..., M. Claude G..., demeurant ..., M. Michel P..., demeurant ... et Mme Christine S..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

Claude YF... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007622900

Admin. suprême

2 juillet 1986

2 juillet 1986

Claude Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007692280

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

Claude X... ; - rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007901770

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Claude X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007753704

Admin. suprême

26 mars 1990

26 mars 1990

Claude XY..., M. Daniel J..., M. Jean-Louis XX..., Mme Marie-Ange B..., M. Michel T..., M. Max H..., M. Christian F..., M. Claude O..., M. Joël M..., M. René I..., M. Sylvain V..., M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007938281

Admin. suprême

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Jean O..., Christian V..., Jean-René K..., Henri P..., Claude XB..., Bernard T..., Jean-Louis E..., Jean-Claude N..., Bernard C..., Georges R..., Renaud d'H..., Jean-Claude Z..., François XD..., Jean-Louis

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007911150

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Claude XW..., Jean-Michel C... et M.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007752074

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Bernard S..., Michel XS..., Jean XV..., Claude XY..., Mme Huguette XR..., MM. Jean-Paul Caron, Michel K..., Claude O..., François R..., Mmes Reine-Marie I..., Fernande XP..., MM.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007712194

Admin. suprême

23 juin 1986

23 juin 1986

Claude, T... Alain, O... Jean-Claude, XP... Roger, Marc U..., Magdeleine XZ..., XB... Edgard, XW... Jean-Louis, B... Jean, V... Claude, X... Bernard, XA... Bernard, XK... Jean-Paul, XH...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007683624

Admin. suprême

9 janvier 1981

9 janvier 1981

LE N° 98.309, LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRES LE 7 FEVRIER 1975 ET LE 12 JUIN 1975, AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME CLAUDE

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008241307

Admin. suprême

28 avril 2006

28 avril 2006

Article 4 : La COMMUNE DE TOULOUSE versera à la société Jean-Claude Decaux une somme de 4 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008219494

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

(39170), représentée par son gérant en exercice, l'UNION COMMERCIALE, ARTISANALE ET INDUSTRIELLE DE LAVANSLESSAINTCLAUDE ET SAINTLUPICIN, dont le siège social est situé chez M.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007712955

Admin. suprême

21 mai 1986

21 mai 1986

Christian et Jean-Claude X... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007708763

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Claude YY... demeurant au ... , 54 M. J M XU... ... demeurant à Metz Moselle , 55 M.

Source officielle