afférentes aux opérations des trois premiers mois de la même année n'ont été comptabilisés qu'en fin de registre après les écritures de l'année 1974, et que certains livres-comptables ont été tenus au crayon

un certain nombre de parcelles présentant un très grand intérêt paléontologique, situées dans les communes de Bach, Beauregard, Bouziès, Cabrerets, Cajarc, Calvignac, Cénevières, Concots, Crayssac, Crégols

cette même date, elle a cédé les autres viandes en stock dont elle était propriétaire auxdits établissements ; que, ni la circonstance que le stock dont s'agit n'a fait l'objet que d'une écriture au crayon

GILLES B..., DEMEURANT LES MARTINES POLLIONNAY A CRAPONNE RHONE , - M. ALAIN E..., DEMEURANT RESIDENCE LE GRILLON I 4 A FRANCHEVILLE RHONE , - M. FRANCOIS J..., DEMEURANT ...

B..., avenue Adam de Craponne à Saint-Chamas (13250) ; l'association " En toute franchise" des Bouches-du-Rhône et autres demandent au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 1608

deuxième phalange ; que la cicatrisation a été bonne et que l'enfant, qui conserve une bonne force de serrage au moyen du pouce, peut se servir normalement de sa main, notamment pour l'utilisation d'un crayon

OMIS DE TENIR COMPTE DES RABAIS QU'IL CONSENTAIT A SA CLIENTELE POUR DETERMINER LE PRIX DE VENTE DU GAZOLE ET DU FUEL DOMESTIQUE, ALORS QUE LA REALITE DE CES RABAIS RESULTERAIT DES MENTIONS PORTEES AU CRAYON

sans être utilement contestée, que la société Europ Loisirs pratiquait une globalisation journalière de ses recettes, sans pièce justificative du détail, que les fiches journalières étaient tenues au crayon

des intérêts mentionnés à l'article L. 593-1 du code de l'environnement, d'une part, en ce qu'elle permet à EDF de stocker du combustible neuf sous l'eau de la piscine du bâtiment combustible et des crayons

MEMBRES DE CE BUREAU, IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE CETTE IRREGULARITE AIT CONSTITUE UNE MANOEUVRE SUSCEPTIBLE D'AVOIR ALTERE LES RESULTATS DU SCRUTIN ; QUE LES RATURES OU LES MENTIONS AU CRAYON

que la circonstance, d'ailleurs contredite par les attestations de onze conseillers municipaux, que le compte administratif aurait été soumis au vote du conseil municipal avec des chiffres écrits au crayon

juillet et 31 août 1992 augmenté de la taxe sur la valeur ajoutée appliquée à la totalité de la participation ; qu'un commandement de payer cette somme a été émis le 21 janvier 2005 par le trésorier de Créon

Vu le pourvoi, enregistré le 13 janvier 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE BIOMERIEUX, dont le siège est 5 rue des Aqueducs à Craponne (69290) ; la SOCIETE

Considérant qu'il résulte de l'instruction que la comptabilité de la société se limitait, pour l'essentiel, à un livre de trésorerie, appelé à retracer les recettes, qui comportait des totaux portés au crayon

le siège est 12, rue du Château à Eix (55400), l'ASSOCIATION RENCONTRES, dont le siège est lieu-dit Le Grand Rouvran à Guégon (56120), l'ASSOCIATION LIEU DE VIE LA BUZARDIERE, dont le siège est à Crédin

, par un acte du 30 mars 1997, les actions que la société Courtaulds France détenait dans le capital de cette SAS avaient été cédées à une société n’appartenant pas au groupe Courtaulds, la société Creanor

Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Sur la légalité des délibérations du conseil de Paris en date des 11 juillet 1988 et 10 octobre 1989 portant créaion de la zone d'aménagement concerté Porte Maillot

Ces factures présentaient le détail des prestations réalisées poste par poste, parmi lesquelles l'élaboration de planches d'ambiance et la mise en image crayonnée du déroulement du film, la création des

Robert O..., demeurant bâtiment B, Les Jardins de Crafone à Salon-de-Provence (13300), Vu, 19°), sous le n° 77 201, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux

voix comptabilisées pour chaque liste dans chaque bureau qui est incohérent avec le total des voix par liste, le total est exact si l'on tient compte des corrections apportées sur le procès-verbal au crayon