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417 résultats pour « Husu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007697204

Admin. suprême

29 octobre 1986

29 octobre 1986

Miceli, Durand, Fina, Fleischmann, Hudrisier, Hugues, Jougla, Kestelyn, Lagarrigues, Leroy, Martin, Molla, Ollier, Perez, Rayssiguier, Robert, Rouby, Sauvan, Scalesse, Siol et Valadier, 2°- rejette les

Source officielle

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CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168802

Admin. suprême

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Hugues Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007683435

Admin. suprême

9 mai 1980

9 mai 1980

Y..., A..., B..., HUGUES, MAYRAND, MAZZA, MONIE, PIETRI, VUILLET, AINSI QUE PAR M. Z... EN CE QUI CONCERNE SA DEMANDE DE CONGE SONT REJETEES.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007650

Admin. suprême

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Hugues A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007998424

Admin. suprême

7 juin 1999

7 juin 1999

Hugues Y... a été proclamé élu avec 1419 voix, tandis que M. Wilfrid X... n'obtenait que 1398 voix ; Sur le grief tiré de l'inégibilité de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022825777

Admin. suprême

15 septembre 2010

15 septembre 2010

Jean-Hugues A, demeurant ..., en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n°58-1067 du 7 novembre 1958 ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007984914

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Hugues X..., demeurant ... (La Réunion) ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021385726

Admin. suprême

2 décembre 2009

2 décembre 2009

Hugues B tendant au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire et, d'autre part, enjoint à l'administration de verser à M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008021565

Admin. suprême

19 octobre 2001

19 octobre 2001

Hugues de X..., demeurant ... ; M. de X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler une décision en date du 7 septembre 1999 par laquelle la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008071933

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Hugues J..., demeurant ..., M. Olivier K..., demeurant ..., M. Robin L..., demeurant ..., M. Jacques M..., demeurant ..., M. Sydney M..., demeurant ..., M. Gilbert N..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008174308

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Laurent Vallée, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, pour dénier à M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406199

Admin. suprême

13 juillet 2007

13 juillet 2007

Hugues A en qualité d'assistant territorial de conservation du patrimoine à compter du 1er mai 2002 ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Rennes en date du 6 novembre 2003 ; 3°) de rejeter

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007993630

Admin. suprême

6 novembre 2000

6 novembre 2000

Hugues G..., demeurant ..., M. Olivier H..., demeurant ..., M. Robin I..., demeurant ..., M. Jacques J..., demeurant ..., M. Sydney J..., demeurant ..., M. Gilbert K..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018802817

Admin. suprême

16 mai 2008

16 mai 2008

Hugues B pour solde de points nul, et d'autre part, de la décision du 30 novembre 2007 du préfet des Landes enjoignant à M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020220331

Admin. suprême

4 février 2009

4 février 2009

Hugues A ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007899459

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

Hugues X... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020212997

Admin. suprême

26 janvier 2009

26 janvier 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à l'appui de sa requête dirigée contre la décision

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008214908

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008210167

Admin. suprême

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Laurent Vallée, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869095

Admin. suprême

13 mai 2009

13 mai 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les observations de la SCP Boutet, avocat de M. Jean-Claude A, - les conclusions de M.

Source officielle